1 680 résultats pour ""LA FERME""
- Journal Officiel·1967 / N°032·page 6·fr...n est fixée au 4 août 1967 à la fermeture des bureaux. Tunis, le ...
- Annonces Légales·2004 / N°178·page 12·fr...ouscription. Siège social : La ferme Morana I Chamas Grombalia – ...
- Journal Officiel·1998 / N°030·page 10·fr...biosécurité, ingénierie de la fermentation (aspects spécifiques: a...
- Journal Officiel·2000 / N°014·page 18·fr...## Penduleur Agent chargé de l'ouverture et de la fermeture des b...
- Journal Officiel·1966 / N°018·page 32·fr...ans les 15 jours qui suivent la fermeture de la Foire, terme de ri...
- Annonces Légales·2017 / N°155·page 40·fr... le siège social est situé à la Ferme d'El Arfaoui à Cité El Hidha...
- Journal Officiel·1976 / N°036·page 40·fr...d'« El Maamma », au Nord par la ferme de Monsieur Mohamed Tebib, à...
- Journal Officiel·1976 / N°071·page 24·fr...n justifiant le cas échéant, la fermeture du cabinet privé du prat...
- Journal Officiel·1974 / N°007·page 22·fr...— La fermeture provisoire ou définitive de l'Établissement est déc...
- Journal Officiel·2003 / N°091·page 6·fr...s anticoncurrentielles, pour la fermeture provisoire des établisse...
- Journal Officiel·1978 / N°064·page 9·fr... d'ensemble des bâtiments de la ferme 3. - 5) Spécialité : Équipe...
- Journal Officiel·1986 / N°070·page 12·fr...ier 1985 fixant les dates de la fermeture au public en début de mo...
- Journal Officiel·1960 / N°020·page 14·fr...rrêtées le 9 juillet 1960, à la fermeture des bureaux. Tunis, le ...
- Journal Officiel·1962 / N°007·page 6·fr...2.** — Après la fermeture de la cueillette, les opérations de tran...
- Journal Officiel·1972 / N°034·page 11·fr...— La liste des candidats sera close le 6 septembre 1972 à la ferme...
- Journal Officiel·1971 / N°017·page 22·fr...ans les 15 jours qui suivent la fermeture de la Foire, terme de ri...
- Journal Officiel·1974 / N°067·page 7·fr...u Djebel Menzel Goul jusqu'à la ferme Fedja. Delà la limite suit l...
- Journal Officiel·1989 / N°023·page 10·fr...988 relatif à l'ouverture et la fermeture de la campagne de cueill...
- Journal Officiel·2002 / N°034·page 14·fr...a cessation du travail ou de la fermeture définitive et inopinée d...
- Journal Officiel·1982 / N°042·page 8·fr...La juridiction saisie pourra dans tous les cas, ordonner la fermet...