Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 680 résultats pour ""LA FERME""
  • Journal Officiel·1967 / N°032·page 6·fr
    ...n est fixée au 4 août 1967 à la fermeture des bureaux. Tunis, le ...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 12·fr
    ...ouscription. Siège social : La ferme Morana I Chamas Grombalia – ...
  • Journal Officiel·1998 / N°030·page 10·fr
    ...biosécurité, ingénierie de la fermentation (aspects spécifiques: a...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 18·fr
    ...## Penduleur Agent chargé de l'ouverture et de la fermeture des b...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 32·fr
    ...ans les 15 jours qui suivent la fermeture de la Foire, terme de ri...
  • Annonces Légales·2017 / N°155·page 40·fr
    ... le siège social est situé à la Ferme d'El Arfaoui à Cité El Hidha...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 40·fr
    ...d'« El Maamma », au Nord par la ferme de Monsieur Mohamed Tebib, à...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 24·fr
    ...n justifiant le cas échéant, la fermeture du cabinet privé du prat...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 22·fr
    ...— La fermeture provisoire ou définitive de l'Établissement est déc...
  • Journal Officiel·2003 / N°091·page 6·fr
    ...s anticoncurrentielles, pour la fermeture provisoire des établisse...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 9·fr
    ... d'ensemble des bâtiments de la ferme 3. - 5) Spécialité : Équipe...
  • Journal Officiel·1986 / N°070·page 12·fr
    ...ier 1985 fixant les dates de la fermeture au public en début de mo...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 14·fr
    ...rrêtées le 9 juillet 1960, à la fermeture des bureaux. Tunis, le ...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 6·fr
    ...2.** — Après la fermeture de la cueillette, les opérations de tran...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 11·fr
    ...— La liste des candidats sera close le 6 septembre 1972 à la ferme...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 22·fr
    ...ans les 15 jours qui suivent la fermeture de la Foire, terme de ri...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 7·fr
    ...u Djebel Menzel Goul jusqu'à la ferme Fedja. Delà la limite suit l...
  • Journal Officiel·1989 / N°023·page 10·fr
    ...988 relatif à l'ouverture et la fermeture de la campagne de cueill...
  • Journal Officiel·2002 / N°034·page 14·fr
    ...a cessation du travail ou de la fermeture définitive et inopinée d...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 8·fr
    ...La juridiction saisie pourra dans tous les cas, ordonner la fermet...