Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 2·fr
    ...Maître Mohamed Ali Logani, avocat à la cour de cassation, 45, aven...
  • Journal Officiel·1984 / N°029·page 5·fr
    ...oulette-Nord, avec rang et prérogatives de Chef de Service d'Admin...
  • Journal Officiel·2015 / N°093·page 23·fr
    ... du 26 mars 1991, portant homologation des normes tunisiennes rela...
  • Journal Officiel·2006 / N°041·page 23·fr
    ...12 décembre 1998, portant homologation de certificats et diplômes ...
  • Journal Officiel·2005 / N°014·page 3·fr
    ...05, portant homologation et annulation d'homologation de certifica...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 8·fr
    ...Sous réserve des dérogations prévues à l'article 16 de la loi susv...
  • Journal Officiel·1999 / N°074·page 4·fr
    ...rat de Mahdia avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2025 / N°053·page 43·fr
    ...ogation, renouvellement d'homologation et prolongation d'homologat...
  • Journal Officiel·2026 / N°027·page 4·fr
    ...t de Kairouan avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·2015 / N°061·page 1·fr
    ...………………… 1664 - Octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·2025 / N°051·page 96·fr
    ...Article premier - Est approuvé l'avenant de prorogation de la conv...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 8·fr
    ...La disposition précédente n'autorise aucune dérogation aux article...
  • Journal Officiel·2008 / N°092·page 31·fr
    ...CHAMBRE DES CONSEILLERS ## DEROGATION Par décret n° 2008-3458 du...
  • Journal Officiel·2016 / N°014·page 36·fr
    ...u 3 octobre 1985, portant homologation des normes tunisiennes rela...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 50·fr
    ...Maître Mohamed Ali Logani Avocat poursuivant 2008T00167VEPA1 Vent...
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 15·fr
    ...www.cmf.org.tn 20008R04084SANB2 ## Société TECHNOGAS ## Société...
  • Journal Officiel·2018 / N°066·page 1·fr
    ...2776 Octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteur public....
  • Journal Officiel·2004 / N°026·page 4·fr
    ...pement local, avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 75·fr
    ...## 1- L'organisation et les moyens Les prérogatives conférées au ...
  • Journal Officiel·1988 / N°026·page 1·fr
    ...41 du 13 avril 1988 portant dérogation à certaines dispositions du...