Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
73 398 résultats pour ""SCA""
  • Annonces Légales·2015 / N°053·page 6·fr
    ...Matricule fiscal : 578857AAM000 du 2 décembre 1996. Régime fiscal...
  • Journal Officiel·2022 / N°017·page 6·fr
    ...a cellule de la vérification fiscale à un centre régional de contr...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 25·fr
    ...- Code acte de la déclaration d'existence, - Matricule fiscal, - C...
  • Annonces Légales·2018 / N°134·page 11·fr
    ...79 rue Khaled Ibn Walid cité et wahet Aouina Matricule fiscal : 15...
  • Journal Officiel·2014 / N°046·page 11·fr
    ...a cellule de la vérification fiscale à un centre régional de contr...
  • Annonces Légales·2018 / N°124·page 10·fr
    ...09 rue Taieb M'hiri Ariana 2080 Matricule fiscal : 1585401/V Objet...
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 24·fr
    ...fiscal C.N° 647914C/A/M/000 Par acte sous seing privé en date du ...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 34·fr
    ...Elles doivent être appuyées d'un quitus fiscal délivré par l'Admin...
  • Journal Officiel·2014 / N°035·page 8·fr
    ...- procès-verbaux de constatations des infractions fiscales pénales...
  • Annonces Légales·2010 / N°098·page 23·fr
    ...Rue De France La Medina Sousse Matricule fiscal : 1142056MNMO00 ...
  • Annonces Légales·2019 / N°063·page 15·fr
    ...(Matricule fiscal : 80920CAP000). 2) Partie saisie : «Ahmed Ben A...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 25·fr
    ...2013T00001SRLB2 Confiscation de parts sociales Société El Bahri ...
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 17·fr
    ...Matricule fiscal : 1556268X 2018401875SRUB1 ## Autres sociétés #...
  • Annonces Légales·2023 / N°131·page 13·fr
    ...Maître Ben Abdallah Rim, rue Kairouan immeuble les 4 saisons escal...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 40·fr
    ...- déclaration fiscale visée par l'Administration Fiscale. Page 13...
  • Journal Officiel·2016 / N°075·page 22·fr
    ... contentieux fiscal, à l'unité du contentieux fiscal et de la conc...
  • Journal Officiel·2016 / N°076·page 22·fr
    ... contentieux fiscal, à l'unité du contentieux fiscal et de la conc...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 58·fr
    ...(Matricule fiscal : 108.166-P-A-P 000). L'immeuble mis en vente :...
  • Journal Officiel·2015 / N°090·page 9·fr
    ...a cellule de la vérification fiscale à un centre régional de contr...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 41·fr
    ..., procéduraux, comptables et fiscaux liés au changement de l'activ...