Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 17·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à la Soukra route G.P. 10 Sidi Fredj A....
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 74·fr
    ...éorganisation de quelques dispositions du « code tunisien des obli...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 49·fr
    ...## REQUISITION N° 60323 ### GOUVERNORAT DE GABES Suivant réquisi...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 33·fr
    ...cts** - Acquisition de matériels roulants - Acquisition d'équipeme...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 69·fr
    ...## REQUISITION N° 29.547 ### Gouvernorat de Tunis Suivant réquis...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 32·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kerch El Ghaba, Secteur de l'Ariana, ...
  • Journal Officiel·1999 / N°063·page 18·fr
    Toutefois, et conformément aux dispositions de l'article 4 du décr...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 29·fr
    ...## REQUISITION N° 58.633 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réqui...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 38·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Khézama (Sousse-Nord) conformément au...
  • Journal Officiel·1970 / N°038·page 18·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 58.612 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant ...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 15·fr
    ...La réquisition N° 28.506. ## REQUISITION N° 30.096 ### GOUVERNOR...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 57·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Fahs, conformément aux indications d...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 25·fr
    ...## REQUISITION N° 29.729 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquis...
  • Journal Officiel·2024 / N°096·page 22·fr
    ...Accès et voirie Outre le respect des dispositions prévues à l'art...
  • Journal Officiel·2019 / N°057·page 8·fr
    ...Les deux enseignants hospitalo-universitaires, dont les noms suive...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 38·fr
    ...Réquisition N° 61.268. A l’Ouest : Pareillement. --- ## REQUISIT...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 15·fr
    ...Une piste --- ## REQUISITION N° 58964 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 39·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Ouled Kacem, Délégation de Kerkennah,...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 23·fr
    ...La propriété bornée consiste en une villa et ses dépendances situé...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 5·fr
    ...1, le périmètre suit l'axe de la Zenket jusqu'au point 2 situé à l...