Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 141 résultats pour ""URP""
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 52·fr
    ... rue de Pologne à Tunis pour usurpation de raison sociale en vue d...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 20·fr
    ...Note — L'immeuble surplombe une galerie appartenant à la Municipal...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 42·fr
    ...n et qui consiste en un étage surplombant une habitation revenant ...
  • Journal Officiel·1990 / N°078·page 10·fr
    ...génitales ou acquises; — les purpuras suivant leur type et leur f...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 40·fr
    ...amorti des parts sociales, le surplus sera réparti entre les assoc...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 33·fr
    ...capital libéré non amorti, le surplus étant réparti aux actionnair...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 25·fr
    ...r de la date d'ouverture des pourparlers, les parties pourront déc...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 31·fr
    ...Le surplus constitue un complément de dividende. Bilan au 31 déce...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 13·fr
    ...5% pour constitution de fonds de réserve légale, le surplus des bé...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 25·fr
    ...tout article vestimentaire ou surplus industriel à caractère de Fr...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 65·fr
    ...Le surplus des bénéfices sera réparti : 10 % au Conseil d'Adminis...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 28·fr
    ...Le surplus des bénéfices sera réparti : 10 % au conseil d'adminis...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 22·fr
    ...Les surplus est attribué aux actions. Liquidation : En cas de liq...
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 5·fr
    ...toute visite de l'immeuble saisi peut se faire surplace toute la j...
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 13·fr
    ...divises saisies en qualité d'usurpateur. Charges Réelles Grevant ...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 12·fr
    ...ors de la souscription, et le surplus, aux époques fixées par le C...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 23·fr
    ...3°) Sur le surplus, l'Assemblée Générale Ordinaire a le droit de d...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 3·fr
    ...| Conducteurs d'automobiles capables, en surplus, d'exécuter certa...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 64·fr
    ...i ne pas être soulevée, qu'au surplus le premier paragraphe de l'a...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 25·fr
    ...Le surplus est attribué aux actions. ### Liquidation : En cas de...