...le 3 février 1979, volume 833, série 1, case 691, dont deux exempl...

...131.133d,333 frais en sus. Date et lieu de la Vente : Lundi 13/5/...

...- Le présent arrêté s'applique à compter du 3 février 2004 et sera...

...tation, Vu la loi n° 99-9 du 13 février 1999, relative à la défen...

...avenue de la liberté Tunis le 13 février 2004, enregistrement n° 0...

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 23 Février 1971 199...

...iel de la République Tunisienne — Vendredi 3 Février 1978 Page 287

...acte sous seing privé daté du 23 février 2014, enregistré à la rec...

...3 et le décret n° 2006-562 du 23 février 2006 et notamment son art...

...us le n° D24506402 en date du 23 février 2008, Monsier Bouzidi Abd...

...premier bureau de Zaghouan le 13 Février 2012 sous le numéro 12500...

...— La date du déroulement des épreuves est fixée au 3 Février 1981 ...

...Nabeul Par contrat sous seing privé daté du 23 février 1983, enre...

...première instance de Tunis le 23 février 2016 sous le n° D04892016...

...'un acte de vente, en date du 23 février 2004, enregistré à Journ...

... actes de sociétés de Tunis le 3 février 2005 sous le n° 5800700, ...

... sociétés à El Jem en date du 13 février 2007 sous le n° 7500173, ...

... de récépissé de dépôt 565 du 13 février 2007. Il a été constitué ...

...fié par le décret n° 74-62 du 13 février 1974 et notamment son art...

...al de 1ère Instance de Sfax le 3 Février 2012 sous n°20126330. Le...