Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Journal Officiel·2006 / N°101·page 4·fr
    ...drocarbures et soumises à un régime fiscal dans le cadre de conven...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 8·fr
    ...l'importation en Tunisie, du régime de libération fixé par l'avis ...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 11·fr
    ... la liste 5 sont soumis à un régime spécial pour raison d'industri...
  • Annonces Légales·2017 / N°006·page 55·fr
    ...ERAL IMMOBILERÉ DE L'AVENIR» • GIMA- SARL sis au 19 Rue d'Allemagn...
  • Journal Officiel·2000 / N°052·page 12·fr
    ...1 du 25 mars 1988, fixant le régime applicable à l'indemnité pour ...
  • Journal Officiel·2007 / N°027·page 29·fr
    ... du 24 avril 2006, fixant le régime d'attribution et de retrait de...
  • Journal Officiel·2014 / N°034·page 13·fr
    ...u 2 décembre 1991, fixant le régime de rémunération ainsi que les ...
  • Journal Officiel·2016 / N°020·page 25·fr
    ... du 24 avril 2006, fixant le régime d'attribution et de retrait de...
  • Journal Officiel·2016 / N°054·page 11·fr
    ...20 juillet 1985, relative au régime applicable aux personnels de l...
  • Journal Officiel·2022 / N°001·page 26·fr
    ...u 2 décembre 1991, fixant le régime de rémunération ainsi que les ...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 51·fr
    ...75.721 (régime avant 1995) Mahdia M. fiscal : 024942DAM000 Mle ...
  • Annonces Légales·2009 / N°143·page 20·fr
    ...- Par incorporation de la réserve à régime spécial: 93731.097 dina...
  • Annonces Légales·2012 / N°025·page 34·fr
    ...2005 appert le changement du régime d'activité de totalement expor...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 4·fr
    ...9 du 17 juin 1985, fixant le régime de l'exercice à mi-temps dans ...
  • Annonces Légales·2005 / N°100·page 29·fr
    ...Régime : Totalement exportatrice. Capital social : 123.600 dinars...
  • Annonces Légales·2015 / N°075·page 29·fr
    ...- Changement du régime de la sté de totalement exportatrice à part...
  • Journal Officiel·1961 / N°038·page 5·fr
    ...1959 (15 safar 1379), sur le régime forestier et notamment son tit...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 1·fr
    ... du 9 mars 1974, relative au régime des pensions attribuées aux ré...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 8·fr
    ... du 30 janvier 1984, portant régime statutaire applicable aux pers...
  • Journal Officiel·1986 / N°021·page 4·fr
    ...cle premier sont soumises au régime de la marque nationale de conf...