Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2020 / N°067·page 12·fr
    ...de 9h à la vente de la moitié indivise de l'immeuble sis à l'entré...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 21·fr
    ...- L'approbation des états financiers individuels et consolidés au ...
  • Annonces Légales·2007 / N°087·page 32·fr
    ...Les parts indivises objet T.F. n° 2383 Béjà dénommé «lotfi 1» d'un...
  • Journal Officiel·1978 / N°037·page 35·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le Conseil d'Adm...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 53·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et des états financie...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 24·fr
    ... par la presse ou par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 10·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2016 / N°139·page 53·fr
    ...La totalité du tiers indivis de la part du débiteur saisi atteigna...
  • Annonces Légales·2026 / N°014·page 9·fr
    ...à la cession des quotes-parts indivises appartenant à Madame Marie...
  • Journal Officiel·1970 / N°012·page 6·fr
    ...ports pour signer les arrêtés individuels ou contrats concernant l...
  • Journal Officiel·1977 / N°014·page 12·fr
    ... par moitié entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2016 / N°143·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises à hauteur de 67 5.334 parts/1013 d...
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 20·fr
    ...Examen et approbation, s'il y a lieu des états financiers individu...
  • Annonces Légales·2026 / N°113·page 5·fr
    ...du la totalité de leurs parts indivises du fonds de commerce «Café...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 5·fr
    ...La construction et la rénovation d'immeuble individuels, semi coll...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 36·fr
    ...La totalité de la moitié indivise d'une parcelle de terre d'une co...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 44·fr
    ...La totalité des parts indivises (460/10620) objet du titre foncier...
  • Journal Officiel·1984 / N°042·page 13·fr
    ...isé sont convoqués par lettre individuelle à cet effet. Art. 3. —...
  • Annonces Légales·2019 / N°095·page 19·fr
    ...L'intégralité des 2156.484 des parts indivises du bien divisé en 9...
  • Annonces Légales·2019 / N°100·page 25·fr
    ...résentation de la convocation individuelle et de la carte d'identi...