158 928 résultats pour ""STAT""
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- Annonces Légales·2015 / N°099·page 31·fr... sociales - La mise à jour des statuts en conséquence. 2015405354...
- Journal Officiel·1995 / N°080·page 5·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
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- Journal Officiel·2008 / N°052·page 16·fr... 1994, portant approbation des statuts-type des groupements interp...
- Annonces Légales·2005 / N°163·page 17·fr...Ils ont décidé, par conséquent, de modifier l'article 9 des statut...
- Journal Officiel·1973 / N°006·page 18·fr...**Gérance :** Monsieur Hafedh Mhiri est nommé Gérant Statulaire de...
- Annonces Légales·2009 / N°014·page 33·fr...nds de commerce exploité comme Station de Service local sis au 10 ...
- Annonces Légales·2009 / N°137·page 16·fr...aucun changement par rapport aux statuts Modalités de convocation...
- Annonces Légales·2011 / N°125·page 34·fr...Habib Bourguiba exploité comme station de lavage des voitures et d...
- Annonces Légales·2017 / N°012·page 35·fr...- Modification de l'article (7) et (8) des statuts. 2017P00080SRL...
- Annonces Légales·2021 / N°030·page 5·fr...Selon l'article 193 de CC toute opposition et constat se fera au b...
- Journal Officiel·2006 / N°055·page 7·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
- Annonces Légales·2006 / N°043·page 24·fr...rs et mandat attribués par les statuts au gérant, leur mandat vien...