Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2022 / N°042·page 6·fr
    ...Toutes les contestations seront acceptées chez Madame HEDIA MNASRI...
  • Annonces Légales·2026 / N°085·page 10·fr
    ...L'ensemble de ses éléments est décrit et constaté dans les rapport...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 8·fr
    ...1928 (16 redjeb 1346), portant statut particulier du personnel de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°200·page 14·fr
    ... de sous-traitance avec des prestataires de services, la mise en l...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 62·fr
    ...rès de la BNA et en face de la station Total, se limitant au Sud d...
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 18·fr
    générale prise en vertu de l'article 29 des statuts. Capital : 50...
  • Journal Officiel·1979 / N°023·page 42·fr
    ...— Statuts de la société — Procès-verbal de l'assemblée générale or...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 31·fr
    ... sociales - La mise à jour des statuts en conséquence. 2015405354...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 5·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 150·fr
    ...du ministère, - d'élaborer les statuts et règlements concernant la...
  • Journal Officiel·2008 / N°052·page 16·fr
    ... 1994, portant approbation des statuts-type des groupements interp...
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 17·fr
    ...Ils ont décidé, par conséquent, de modifier l'article 9 des statut...
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 18·fr
    ...**Gérance :** Monsieur Hafedh Mhiri est nommé Gérant Statulaire de...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 33·fr
    ...nds de commerce exploité comme Station de Service local sis au 10 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 16·fr
    ...aucun changement par rapport aux statuts Modalités de convocation...
  • Annonces Légales·2011 / N°125·page 34·fr
    ...Habib Bourguiba exploité comme station de lavage des voitures et d...
  • Annonces Légales·2017 / N°012·page 35·fr
    ...- Modification de l'article (7) et (8) des statuts. 2017P00080SRL...
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 5·fr
    ...Selon l'article 193 de CC toute opposition et constat se fera au b...
  • Journal Officiel·2006 / N°055·page 7·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 24·fr
    ...rs et mandat attribués par les statuts au gérant, leur mandat vien...