Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 5·fr
    ...4.** — Les infractions au présent décret seront constatées, poursu...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 46·fr
    ...entre les deux associés par un statut enregistré à la recette des ...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 40·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 32·fr
    ...le par tacite reconduction, la station service AGIL sise à Souassi...
  • Journal Officiel·1982 / N°034·page 17·fr
    ...Conformément à l'article 28 des statuts, l'assemblée se compose de...
  • Journal Officiel·1984 / N°020·page 20·fr
    ...CIETE ANONYME I — Extrait des statuts : Aux termes d'un acte sous...
  • Journal Officiel·1985 / N°033·page 6·fr
    ... m jusqu'au point 5 situé à la station Mizanta sur la voie ferrée ...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 199·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2017 / N°108·page 33·fr
    ...rmément à l'article 44 ter des statuts. - Liquidation des droits ...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 16·fr
    ...tionales, des courses et manifestations internationales et des pri...
  • Annonces Légales·2021 / N°050·page 34·fr
    ...Et celui qui a une contestation peut s'opposer par une opposition ...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 30·fr
    ...bat Bab Bhar Sfax à l'effet de statuer sur l'ordre du jour suivant...
  • Journal Officiel·2002 / N°064·page 16·fr
    ...Les statuts ou les règlements intérieurs de ces organismes doivent...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 7·fr
    ...Les infractions relatives aux sources mobiles sont constatées et p...
  • Annonces Légales·2026 / N°081·page 8·fr
    ... des travaux d'audit et nos constatations importantes, y compris t...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 10·fr
    ...blissement secondaire, une attestation certifiant que l'intéressé ...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 24·fr
    ...El Askri, - La mise à jour du statut. 2007A00337SRLB2 Cession d...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 68·fr
    ...aire n° 321), le tribunal a constaté la cessation de paiement de l...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 32·fr
    ...odification de l'article 6 des Statuts. Le Conseil d'Administrati...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 42·fr
    ...— 2 exemplaires des statuts ; — 2 expéditions de déclaration de s...