Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2009 / N°154·page 41·fr
    ...n sur lequel est construit une station de services. Shell d'une su...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 18·fr
    ... par les articles 13 et 14 des statuts. 2009G07472SRLB2 SOCIETE ...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 36·fr
    ...ni Khiar ainsi l'article 4 des statuts a été modifié. 2011N01123S...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 38·fr
    ...— Modification d'articles des Statuts. Le Président du Conseil d'...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 7·fr
    ...stre de l'Agriculture qui doit statuer en dernier ressort, après a...
  • Journal Officiel·1997 / N°098·page 12·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2003 / N°069·page 23·fr
    ...elle, - la direction des manifestations, de la communication et de...
  • Journal Officiel·2006 / N°019·page 54·fr
    ...du 12 décembre 1983, fixant le statut du personnel de l'État des c...
  • Annonces Légales·2022 / N°101·page 9·fr
    ...Toutes les contestations seront acceptées chez Sté LIRAH MARKET au...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 19·fr
    ...Par conséquent les articles 4 et 6 des statuts ont été modifiés. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 42·fr
    ... Bizerte, exploité en tant que station de lavage et vente accessoi...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 17·fr
    ...- Modification du paragraphe 6 de l'article 11 des statuts. Deux ...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 29·fr
    ...- Modification article 35 des statuts Le Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1989 / N°036·page 13·fr
    ...ctives sectorielles ou par des statuts particuliers d'entreprises ...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 15·fr
    ...par conséquent l'article 6 des statuts. 2015405121SANB2 # Nomina...
  • Journal Officiel·1994 / N°009·page 3·fr
    ... an à compter du jour de la constatation de l'effondrement de l'ou...
  • Annonces Légales·2020 / N°024·page 11·fr
    ...8 Tunis Mahrajène à l'effet de statuer sur l'ordre du jour suivant...
  • Annonces Légales·2020 / N°061·page 7·fr
    ...ise au complexe commercial Hôtel Laico Station Touristique Yesmine
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 22·fr
    ...5/ D'une attestation donnée par la Banque de Tunis signalant le ve...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 11·fr
    ...dant les périodes où il est constaté une sous-production ou une di...