Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2025 / N°109·page 8·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°19072 Manouba d...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 14·fr
    ...— Modalités de paiement Le règlement des marchandises échangées a...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 71·fr
    ...xécution pour accomplir les modalités de cession et de publication...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 2·fr
    ...à Zarais est muté en la même qualité à Seduïkch, circonscription d...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 12·fr
    ...sieur Moncef Ben Abdallah en qualité de chargé de mission auprès d...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 17·fr
    ...Pendant le congé annuel payé, le travailleur reçoit l'intégralité ...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 33·fr
    ...- L'Agrément de Mr Imed El Bahi en qualité de nouveau associé - L'...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 9·fr
    Dans le cas où celui-ci intervient en qualité de partie l'arbitrag...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 45·fr
    ...La totalité de la surface est de 500 m². Il s'agit d'un lot de ter...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 9·fr
    ... il a été décidé d'agréer en qualité de nouvelle actionnaire Mme N...
  • Annonces Légales·2020 / N°022·page 17·fr
    ...la totalité de l'immeuble sis route Mahdia km7 Sakiet Deir impasse...
  • Journal Officiel·2000 / N°020·page 18·fr
    ... manuels de procédures et de qualité visés à l'article 6 du présen...
  • Annonces Légales·2004 / N°028·page 4·fr
    ...tre mètres et demi, dont la totalité est de 36 m², à gauche on tro...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 4·fr
    ...Ahmed El Manoubi, Délégué de Nabeul, est muté en la même qualité a...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 32·fr
    ...me Monsieur Dhaoui Mourad en qualité de commissaire aux comptes, p...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 5·fr
    ...Organisation financière — Définition du budget et modalité d'exécu...
  • Annonces Légales·2010 / N°044·page 40·fr
    ...La totalité d'un terrain à aspect Agricole de forme réctengulaire ...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 3·fr
    ...rimoniaux - Successions - Libéralités); - Les voies d'exécution; -...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 57·fr
    ...La totalité des parts indivises revenants à Monsieur Abdel Hamid R...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 37·fr
    ...ieur Touhami Ben Yahia en sa qualité de trésorier. 4) Dépôt : Deu...