Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1957 / N°021·page 5·fr
    ...atibles avec celles du présent statut. Tunis, le 2 octobre 1957. ...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 3·fr
    ...Le 1er est identique d'après un constat externe au rez-de-chaussée...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 24·fr
    ...» et ce à partir du 1er août 1970 et les nouveaux statuts. Deuxiè...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 25·fr
    ...ification de l'article (6) des statuts. 2013R04587SANB2 Journal ...
  • Annonces Légales·2016 / N°120·page 47·fr
    ...iss et une impasse derrière la station d'essence. Il est composé d...
  • Annonces Légales·2024 / N°037·page 8·fr
    ...Constat et visite du bien immeuble : le bien immeuble peut être vi...
  • Annonces Légales·2005 / N°152·page 11·fr
    ...- modification des statuts suite à la cession de parts sociales, ...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 6·fr
    ...rincipale n° 1 et à l'Ouest la station vétérinaire, portant 11 arb...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 29·fr
    ... et de donner quitus au gérant statuaire Monsieur Khaled Ben Musta...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 36·fr
    ... de commerce consistant en une station service actuellement et pro...
  • Annonces Légales·2009 / N°059·page 39·fr
    ... de 18.80m et à l'Ouest par la station des louages (5.10m), au Nor...
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 50·fr
    ...e ses documents à savoir l'attestation de dépôt n° 17972, tout cré...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 23·fr
    ...Des modules spéciaux serviron en même temps de coffrage à lésostat...
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 10·fr
    ...- Le représentant de la Direction de la Planification des Statisti...
  • Annonces Légales·2014 / N°095·page 41·fr
    ...26 Mars 2012 comme il a été constaté la possibilité de la continua...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 15·fr
    ...Comme conséquence, l'article 7 des statuts est modifié. 2014R0463...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 26·fr
    ...- De modifier les articles 2 et 6 des statuts. 2014405335SRLB2 S...
  • Annonces Légales·2024 / N°133·page 15·fr
    ...à cet appel d'offres pourra constater l'immeuble objet de vente ap...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 25·fr
    2- modification de l'article 6 des statuts de la société. 2004G00...
  • Annonces Légales·2004 / N°085·page 3·fr
    ...ique, * Organisation des manifestations culturelles. N° de reçu d...