Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 20·fr
    La totalité de l'immeuble dénommé «Sofiane», objet du titre foncie...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 18·fr
    ... de l'administration et les modalités de leur élaboration, réalisa...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 16·fr
    ...ts comptables de Tunisie, en qualité de commissaire aux comptes de...
  • Annonces Légales·2005 / N°069·page 2·fr
    ...Cité Ennour - Kasserine, la totalité de la surface couverte est de...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 35·fr
    ...Ben Sa’em Bin Hadj Yahia la totalité de ses 50 parts numérotés de ...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 14·fr
    ...de l'Agriculture fixera les modalités d'emploi des montants sus-in...
  • Annonces Légales·2010 / N°019·page 45·fr
    ... cité Ezzouhour Tunis, en sa qualité de débiteur. Avocat de la pa...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 49·fr
    ...La totalité des parts indivises revenants à Karim Ayari Objet de t...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 41·fr
    ...3 Rue des Muguets, la totalité des 100 parts qu'il détient dans le...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 23·fr
    ... date du concours selon les modalités fixées par le présent arrêté...
  • Annonces Légales·2016 / N°131·page 50·fr
    ...La totalité des parts indivis revenant à Mme Wafa Ellouze dans la ...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 16·fr
    ... la liberté des prix et aux modalités de leur encadrement, tel qu'...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 23·fr
    ...En cas d'égalité des voix, celle du président du conseil est prépo...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 29·fr
    ...Héritiers Salah ben Brahim Chebil ; La totalité indivise en assoc...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 17·fr
    ...ssen ben KHELIFA a vendu la totalité de son fonds de commerce de c...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 13·fr
    ...strement n° 6807368, que la totalité des 453.125 actions nouvelles...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 48·fr
    ...u montant de la vente de la totalité du matériel de la Société Laz...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 39·fr
    ...lhamid et Ridha ont cédé la totalité des parts leur revenants au c...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 18·fr
    ...En plus de sa transparence, elle a la qualité aussi de faire corps...
  • Journal Officiel·1981 / N°013·page 22·fr
    ...ose sans préavis dès que la totalité de l'émission sera réalisée. ...