Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 9·fr
    ...nté de l'obligé (condition potestative). Néanmoins, chacune des pa...
  • Annonces Légales·2023 / N°040·page 13·fr
    ...L'immeuble à vendre peut-être visité et constaté tous les jours de...
  • Annonces Légales·2007 / N°023·page 29·fr
    ...suivant le procès-verbal de constatation dressé par le notaire Maî...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 5·fr
    ...-189 du 30 mai 1970, fixant le statut particulier des agents du co...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 64·fr
    ...8) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peut...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 25·fr
    ...Selon l'article 28.6 des statuts de la société, chaque membre de l...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 31·fr
    ...- Modification de l'article trois du statut. - Questions diverses....
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 16·fr
    ... en conséquence l'article 4 du statut. 2014S01633SANB2 Désignati...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 47·fr
    ...ed Rjibi le fonds de commerce «Station lavage de voitures» situé à...
  • Annonces Légales·2015 / N°030·page 50·fr
    ...rce exploité au local sis à la station de Jemmel pour l'usage de l...
  • Annonces Légales·2017 / N°036·page 34·fr
    ...u fonds de commerce à usage de station de lavage des voitures situ...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 28·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2004 / N°086·page 32·fr
    ... du 19 octobre 2004, fixant le statut particulier du corps des ens...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 9·fr
    ...Article premier - Le statut particulier des agents de l'institut n...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 24·fr
    ... et les règles prévues par les statuts de la banque ou de l'établi...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 17·fr
    ...Vu le décret N° 61-15 du 3 février 1961, fixant le statut des pers...
  • Journal Officiel·1969 / N°028·page 26·fr
    ...2 — Constatation et approbation de la libération intégrale de la 2...
  • Annonces Légales·2008 / N°059·page 32·fr
    ...ité du fonds de commerce d'une station de lavage sise à la rue Mus...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 23·fr
    ...semblée générale ordinaire qui statuera sur les comptes de l'exerc...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 50·fr
    ...Tunis en date du 15/06/2010 constaté l'impossibilité de sauvetage ...