Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 27·fr
    ...— Modification des articles 36 et 39 des statuts. — Questions dive...
  • Annonces Légales·2015 / N°112·page 47·fr
    ...- Modification conséquente des statuts; 4- Pouvoir pour l'accompli...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 20·fr
    ...er les articles 6, 7 et 11 des statuts de la société. 2017R02683SR...
  • Annonces Légales·2018 / N°010·page 38·fr
    ... commerce exploité en tant que station de lavage sis à 01 Rue Enno...
  • Journal Officiel·2007 / N°033·page 24·fr
    ...du territoire procèdent aux constats sur les lieux pour les constr...
  • Annonces Légales·2024 / N°098·page 11·fr
    ...Il a été constaté le jour de l'expertise que cette partie était va...
  • Journal Officiel·1977 / N°074·page 16·fr
    ...laboratoires spécialisés et de stations comprenant des fermes, des...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 23·fr
    ...L'article 4 des statuts est modifié en conséquence. 2012S00638SRL...
  • Journal Officiel·1983 / N°046·page 19·fr
    ...lisés pour le traitement d'infestations dues aux acariens. Le pré...
  • Journal Officiel·1988 / N°038·page 7·fr
    ... décret n° 87- du 1987 portant statut particulier des agents du co...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 15·fr
    ...Une station de dessalement d'eau dont le rez-de-chaussée contient ...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 32·fr
    ...siologique du sujet, dûment constaté par un médecin de médecine gé...
  • Annonces Légales·2008 / N°037·page 25·fr
    ... Société de Recouvrement et Prestation de Services Juridiques « RP...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 8·fr
    ...1 — taxe de prestation de services sur les transports 2 — taxe de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 22·fr
    ...84 case 10 il a été établi les statuts de la Société Anonyme dont ...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 15·fr
    ...99 ans Objet social (Article 2 des statuts) : La société a pour ...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 19·fr
    ...s les conditions fixées par le statut les régissant. Art. 7.—Les ...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 55·fr
    ... Amendement de l'article 9 des statuts de la société; 3) Questions...
  • Annonces Légales·2016 / N°106·page 42·fr
    ...ort de son état, le jour du constat est équipé de l'eau potable de...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 24·fr
    ...l'assemblée générale ordinaire statuant sur l'exercice 2009. Deux ...