Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 11·fr
    ... s'élève à deux parts de la totalité de 11 parts formant le titre ...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 22·fr
    ...Lignes droites; angles, triangles, cas d'égalité des triangles. P...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 20·fr
    ...- La cession de la totalité d'actions (220 actions) revenant à Mes...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 33·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie débitrice et ...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 8·fr
    ... cédé dix parts sociales de totalité des parts qu'il possède à Mad...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 42·fr
    ...d Ben Ali Ben Larbi cède la totalité des parts qu'il possède dans ...
  • Annonces Légales·2021 / N°105·page 23·fr
    ...Pouvoir pour accomplissement des formalités. Tous les documents n...
  • Annonces Légales·2025 / N°074·page 7·fr
    ...la totalité du bien nommé «skander» objet du titre foncier n°31515...
  • Annonces Légales·2025 / N°168·page 16·fr
    ...Les différents travaux ont été effectués par des matières de quali...
  • Annonces Légales·2004 / N°094·page 6·fr
    ...te le rez-de-chaussée de la totalité du bâtiment édifié sur un ter...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 32·fr
    ...a Naouar épouse Bouassida en qualité de gérante. 2/ Elargissement ...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 32·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé « Elbaraka » objet du titre fonc...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 26·fr
    ...Modalité et délais de délivrance des titres : le souscripteur rece...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 31·fr
    ...eau des Finances de la même localité le 22 février 1980, vol. 58, ...
  • Annonces Légales·2013 / N°053·page 26·fr
    ...ar cité el Wifek Menzah 6 en qualité d'héritiers du débiteur princ...
  • Journal Officiel·1984 / N°078·page 15·fr
    ...r voie de concours dont les modalités seront fixées par arrêté con...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 57·fr
    ...La totalité de la propriété dénommée El Wafa objet du titre foncie...
  • Annonces Légales·2015 / N°150·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur dans le titre...
  • Journal Officiel·1998 / N°068·page 4·fr
    ...ecrutement de l'intéressé en qualité d'agent temporaire de la caté...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 25·fr
    ... uniquement pour indiquer sa qualité de donneur d'organes ou pour ...