Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2010 / N°062·page 26·fr
    ... de commerce consistant en une station service à usage de distribu...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 48·fr
    ...llage de Mhédhba contenant une station d'essence non opérationnell...
  • Annonces Légales·2017 / N°139·page 15·fr
    ...Le souscripteur recevra dès la clôture de l'émission une attestati...
  • Annonces Légales·2022 / N°014·page 6·fr
    ... de commerce qui représente la station de services entre son propr...
  • Annonces Légales·2013 / N°023·page 52·fr
    ...,5 à gauche vers Mahrès, avant station Touta Sfax, d'une superfici...
  • Journal Officiel·1983 / N°013·page 20·fr
    ...édentes les titulaires des attestations de succès délivrées par l'...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 39·fr
    ...Toutes les contestations sont acceptées au local de l'objet de ven...
  • Journal Officiel·1988 / N°041·page 17·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 9·fr
    ... et l'exploitation des données statistiques relatives à la gestion...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 44·fr
    ...e pourront faire l'objet de constations et d'enquêtes par les ingé...
  • Journal Officiel·2007 / N°033·page 25·fr
    ...la révision de la liste des prestations administratives assurées p...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 4·fr
    ... janvier 1928, réglementant le statut particulier du personnel de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 16·fr
    ...semblée générale ordinaire qui statuera sur les comptes de l'exerc...
  • Journal Officiel·1980 / N°074·page 23·fr
    ...ie I case 274, l'article 2 des statuts relatif à la dénomination d...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 48·fr
    ...ns les frais y afférents qu'on statut à l'audience. Charges: aucu...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 27·fr
    De modifier l'article 6 du statut suit à cette augmentation. Le g...
  • Journal Officiel·1987 / N°036·page 9·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 31·fr
    ...- Modification de l'article 6 des statuts. - Délégation de pouvoir...
  • Journal Officiel·1991 / N°060·page 9·fr
    ...rieur de la magistrature et au statut particulier des magistrats e...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 7·fr
    ...on servant à l'élaboration des statistiques du commerce extérieur ...