Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2001 / N°103·page 11·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2022 / N°141·page 15·fr
    ...Visite et constat des lieux : chaque jour et pour plus d'informati...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 25·fr
    ...l'assemblée générale appelée a statuer sur les comptes de l'exerci...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 35·fr
    ...houri Tunis (restaurant, Café, station de louage). Les opposition...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 39·fr
    ...Deux copies des statuts de cette association ont été déposées au g...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 53·fr
    ...Les immeubles saisis peuvent être visités et constatés tous les jo...
  • Journal Officiel·1976 / N°023·page 8·fr
    ...Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pers...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 55·fr
    ...fier les articles suivants des statuts de la Société. Article 6 :...
  • Journal Officiel·1984 / N°072·page 7·fr
    ...Les infractions aux dispositions sus-visées seront constatées, pou...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 49·fr
    ...onformément à l'article 33 des statuts de la société Mutuelle à Mr...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 21·fr
    ...- Mise à jour de l'article 6 et 8 des statuts. Deux exemplaires o...
  • Journal Officiel·1999 / N°030·page 11·fr
    ...t ce pour l'implantation d'une station service. Sont modifiées, e...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 63·fr
    ...| | | | | 1 | Ecole de la Statistique | 38000 | 28000 | 66000...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 8·fr
    ...Toutes les contestations sont acceptées au local de l'objet de ven...
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 26·fr
    ...i a vendu le fonds de commerce station services qui se situe au Km...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 20·fr
    ...nsformateurs et convertisseurs statiques (redresseurs, etc..); bob...
  • Journal Officiel·1972 / N°022·page 2·fr
    ...rieur de la magistrature et au statut particulier de la magistratu...
  • Annonces Légales·2015 / N°157·page 31·fr
    ...sur laquelle a été édifiée une station de service et lavage auto a...
  • Annonces Légales·2017 / N°056·page 41·fr
    ... Kram et Salambo à 300 m de la station du Kram d'une superficie to...
  • Journal Officiel·2001 / N°021·page 10·fr
    ...Toute modification ou déviation constatées conduit à une modificat...