...e de toute autre indemnité ou avantage de même nature servi aux ag...

...s y avaient acquise lorsque l'avantage de traitement résultant de ...

...mêmes pouvoirs, émoluments et avantages qui lui ont été attribués ...

.... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...

...Pas d'avantage particuliers stipulés dans le statut. L'assemblée ...

...des véhicules bénéficiant des avantages fiscaux mentionnés aux art...

...arsa avec rang, indemnités et avantages de directeur d'administrat...

...é bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de di...

...Désireux de renforcer davantage les relations de bon voisinage ent...

...6) Avantage : aucun 7) Tout actionnaire peut prendre part aux asse...

...Les avantages particuliers stipulés dans les statuts au profit de ...

...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...

...é bénéficie des indemnités et avantages accordées à un directeur d...

...x réciproques sur la base des avantages mutuels, sont convenus des...

...eur conservant au minimum des avantages acquis. Art. 9. — Au cas ...

...1/282014 Apport en nature et avantages particuliers : Néant. Con...

...1°) tout acte de nature à procurer à un malade un avantage matérie...

...- Les statuts ne prévoient pas d'avantages particuliers. - Réparti...

...lassés à indice égal, ou si l'avantage qui résulte pour eux de leu...

...- Les avantages particuliers stipulés dans les statuts au profit d...