Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 16·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 12·fr
    ...Pas d'avantage particuliers stipulés dans le statut. L'assemblée ...
  • Journal Officiel·1990 / N°050·page 5·fr
    ...es véhicules bénéficiant des avantages fiscaux mentionnés aux arti...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 11·fr
    ...rsa avec rang, indemnités et avantages de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 44·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 4·fr
    ...Désireux de renforcer davantage les relations de bon voisinage ent...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 16·fr
    ...6) Avantage : aucun 7) Tout actionnaire peut prendre part aux asse...
  • Annonces Légales·2005 / N°143·page 10·fr
    ...Les avantages particuliers stipulés dans les statuts au profit de ...
  • Journal Officiel·1999 / N°030·page 11·fr
    ...9, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·1999 / N°030·page 7·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordées à un directeur d'...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 4·fr
    ... réciproques sur la base des avantages mutuels, sont convenus des ...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 17·fr
    ...ur conservant au minimum des avantages acquis. Art. 9. — Au cas o...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 17·fr
    .../282014 Apport en nature et avantages particuliers : Néant. Cond...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 33·fr
    ...1°) tout acte de nature à procurer à un malade un avantage matérie...
  • Annonces Légales·2024 / N°065·page 3·fr
    ...- Les statuts ne prévoient pas d'avantages particuliers. - Réparti...
  • Journal Officiel·1957 / N°041·page 4·fr
    ...assés à indice égal, ou si l'avantage qui résulte pour eux de leur...
  • Annonces Légales·2005 / N°139·page 17·fr
    ...- Les avantages particuliers stipulés dans les statuts au profit d...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 33·fr
    ...les apports en nature et les avantages particuliers stipulés aux s...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 38·fr
    ...Les autres avantages et indemnités alloués aux conseillers techniq...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 3·fr
    ...Dans cette situation l'intéressé bénéficie du rang et avantages d'...