Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°118·page 8·fr
    ...la totalité des parts indivises de 172 m² revenant au débiteur dan...
  • Annonces Légales·2024 / N°120·page 14·fr
    ...s droits par voie d'exécution individuelle sur la Société faillite...
  • Annonces Légales·2025 / N°017·page 4·fr
    ...ées avec pouvoir de signature individuelle - Les associés approuv...
  • Annonces Légales·2006 / N°042·page 58·fr
    ...La moitié dans l'indivision d'un immeuble sis rue Tarak Ibn Zied n...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 10·fr
    ...er par délégation les arrêtés individuels et contrats concernant l...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 12·fr
    ...Economie Nationale par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 17·fr
    ...La totalité de la part indivise revenant à la partie saisie du ter...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 42·fr
    ...Le fonds de commerce a été construit individuellement par la socié...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 2·fr
    ...Mr El Akrimi Fayçal a été nommé gérant de la société il est indivi...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 2·fr
    ...sse résulter une souscription indivise, la société ne reconnaissan...
  • Annonces Légales·2024 / N°076·page 3·fr
    ...gérant exercera ses fonctions individuellement et assumera personn...
  • Annonces Légales·2004 / N°124·page 11·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le conseil d'adm...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 23·fr
    ...its financiers, - La gestion individuelle de portefeuilles en val...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 11·fr
    ... 63 m, représentant les parts indivises revenant à Messieurs Soria...
  • Journal Officiel·1968 / N°035·page 8·fr
    ...d) Sa fille M'barka, dans l'indivision entre eux. e) Qu'elle n'es...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 42·fr
    ... la suspension des poursuites individuelles et des actes d'exécuti...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 42·fr
    ...La vente concerne 700 parts indivises de l'ensemble des 10800 part...
  • Annonces Légales·2016 / N°086·page 39·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant aux débiteurs saisis soit...
  • Annonces Légales·2022 / N°124·page 4·fr
    ...nsi que des états financiers individuels et consolidés et ce, tel...
  • Journal Officiel·2007 / N°030·page 7·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles de la date et du lieu ...