Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 35·fr
    ...les contestations sont acceptées chez maître Mokrani Mohamed Ridha...
  • Annonces Légales·2010 / N°035·page 24·fr
    ...uperficie couverte de 160m² constaté de 4 chambres, cuisine, salle...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 14·fr
    ...l'assemblée générale ordinaire statuant sur les comptes de l'exerc...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 38·fr
    ...contenus dans l'article 12 des statuts. N° B-939 # CONSTITUTION ...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 16·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Annonces Légales·2022 / N°102·page 12·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...
  • Annonces Légales·2024 / N°006·page 13·fr
    ...es annexées et notamment l'attestation de dépôt des fonds délivrée...
  • Annonces Légales·2025 / N°029·page 13·fr
    ...Modification corréative des statuts de la banque ; 4. Pouvoir en v...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 24·fr
    ...Modification de l'article 6 des statuts. Le Conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 39·fr
    ... et par laquelle l'article des statuts de la sotugolf concernant l...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 39·fr
    ... les termes de l'article 6 des statuts, il a été décidé qu'un vers...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 14·fr
    ...ant à la route de Saltnia km 6 station el oued n°54 Sfax en qualit...
  • Journal Officiel·2003 / N°006·page 22·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2023 / N°122·page 10·fr
    ...our un Billard Américain / Playstation et Buvette, Les éventuelles...
  • Annonces Légales·2024 / N°013·page 20·fr
    particulier des attestations de versement des deniers n°B2001254 A...
  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 5·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Annonces Légales·2025 / N°130·page 11·fr
    ...porels et incorporels, destiné Station de lavage, dans le local si...
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 25·fr
    ...- Modification corrélative des articles 6 et 7 des statuts. Deux ...
  • Annonces Légales·2010 / N°007·page 47·fr
    ...Les immeubles saisis peuvent être visités et constatés tout les jo...
  • Journal Officiel·1980 / N°043·page 20·fr
    ...ns limitation) (article 23 des statuts). # BILAN AU 31 DECEMBRE 1...