Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 36·fr
    ...- Entérinement du retard de l'assemblée générale appelée à statuer...
  • Journal Officiel·1990 / N°048·page 16·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 41·fr
    ...Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peut ê...
  • Annonces Légales·2021 / N°074·page 9·fr
    ...thi Garsi et le reste des contestataires. Journal Officiel de la ...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 25·fr
    ... et mettre en place un système statistique sur la contrefaçon, - é...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 40·fr
    ...Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peut êt...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 6·fr
    ... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 26·fr
    ...cation des articles 7 et 8 des statuts en conséquence. 2014X00580S...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 36·fr
    ...35 le 14/10/2014 et suivant le statut enregistré à la recette des ...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 10·fr
    ...- Modifications corrélatives et mise à jour des statuts. 2) Et, e...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 56·fr
    ...06 du 3 décembre 1983, portant statut de l'artisan, Vu la loi n° ...
  • Journal Officiel·2006 / N°041·page 17·fr
    ... de la formation prévus par le statut particulier du personnel du ...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 15·fr
    ...Constat et visite de l'immeuble : Le bien immobilier peut être vis...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 25·fr
    ...Ce terrain est planté de figues selon constat de l'expert Nourredi...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 48·fr
    ...Conditions du constat et de visite de l'immeuble : L'immeuble à ve...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 15·fr
    ...LLI Contini Strada Statale 63 N° 25 Gualtieri (Reggio Emilia) - It...
  • Annonces Légales·2011 / N°142·page 41·fr
    ..., en la personne de son gérant statutaire Mr Abdellatif Youssef, C...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 25·fr
    ...Les articles 8 et 9 des statuts ont été modifiés en conséquence et...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 35·fr
    ...res réunis le 16 juin 1980, constatées par des procès-verbaux dont...
  • Journal Officiel·1986 / N°039·page 5·fr
    ...— Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constaté...