Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2014 / N°123·page 18·fr
    ...ises à toutes les dispositions statutaires. L'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 12·fr
    ...L'article 6 et 7 des statuts est par conséquent modifiés. CNSS : 2...
  • Annonces Légales·2015 / N°123·page 21·fr
    ...semblée générale ordinaire qui statuera sur les comptes de l'exerc...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 30·fr
    ...exécution - états financiers - statut particulier du personnel - t...
  • Journal Officiel·2008 / N°058·page 24·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 16·fr
    ...à cet appel d'offres pourra constater l'immeuble objet de vente ap...
  • Annonces Légales·2025 / N°093·page 8·fr
    ...ls et moraux dont son activité station de service entretien et rép...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 28·fr
    ... portant sur la location de la station service «ESSO » sise à l'Av...
  • Annonces Légales·2011 / N°041·page 46·fr
    ... EL BONIENE Tunis à l'effet de statuer sur l'ordre du jour suivant...
  • Journal Officiel·1992 / N°080·page 4·fr
    ...- Projet des statuts de la société à créer; - Fiches signalétiques...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 26·fr
    ...- Mise à jour de l'article 15 des statuts. - La détermination de s...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 45·fr
    ...Dans le cas où il n'est pas statué sur sa titularisation dans un d...
  • Annonces Légales·2021 / N°006·page 4·fr
    ...t pour objet salle de jeux Playstation et vente consoles et access...
  • Annonces Légales·2023 / N°076·page 12·fr
    ...Usine; une administration; une station d'épuration d'eau. Les cha...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 9·fr
    ... présent décret, devra être constatée par les autorités chargées d...
  • Annonces Légales·2005 / N°124·page 8·fr
    ...par action, * L'article 6 des statuts est modifié en conséquence....
  • Annonces Légales·2010 / N°135·page 48·fr
    ...Les éléments qui a été cédé est ceux-ci d'après P.V de constat qui...
  • Journal Officiel·1978 / N°006·page 31·fr
    ...l'exécution des travaux; - Ses statuts, sa capacité financière (to...
  • Journal Officiel·1981 / N°068·page 21·fr
    ...- Augmentation de capital - Modification de l'article 6 des Statut...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 24·fr
    - Mise à jour des statuts. Le gérant Atef Ben Boujemaâ Saanouni 20...