Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2005 / N°168·page 8·fr
    ...La totalité d'un local ouvrant à l'ouest d'une longueur de la part...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 35·fr
    ...ers Zribi Moise ont cédé la totalité des parts leur revenant par v...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 41·fr
    ...Propriété à vendre la totalité de la propriété hypothéquée apparte...
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 14·fr
    ...25 février 1980, fixant les modalités d'organisation et de fonctio...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 7·fr
    ...— a) être de nationalité Tunisienne; b) ne pas participer directem...
  • Journal Officiel·1991 / N°025·page 11·fr
    ...administrateur conseiller en qualité de sous-directeur du personne...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 48·fr
    ...(paragraphe 5 et 6) - - Avec la totalité des surfaces et AIRS qui ...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 8·fr
    ...uméraire et à libérer de la totalité à la souscription selon le dé...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 41·fr
    ...Pour Extrait N° B-1.432 Cabinet de Comptabilité Fiscalité ES-SALA...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 45·fr
    ...re foncier n°33712, dont la totalité du bien vendu est de 08 He, l...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 16·fr
    ...La désignation de Monsieur Caner GOKCE, de nationalité Turque, tit...
  • Annonces Légales·2016 / N°146·page 12·fr
    ...omplissement de toutes les formalités légales et réglementaires et...
  • Journal Officiel·2000 / N°012·page 56·fr
    ...u 31 mars 1997, relatif aux modalités d'exercice de la tutelle sur...
  • Journal Officiel·2001 / N°049·page 5·fr
    ...t organisé conformément aux modalités fixées par les dispositions ...
  • Annonces Légales·2005 / N°049·page 5·fr
    ...La totalité de l'immeuble appartenant à Abdelkader Ben Youssef, gé...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 21·fr
    ...Droit commun régissant la fiscalité des sociétés de Journal Offic...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 3·fr
    ...es aéronefs possèdent la nationalité du dit État. II. — Les dispo...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 49·fr
    ...La totalité d'un terrain non immatriculé constitué d'un complexe c...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 47·fr
    ...- En leur qualité de poursuivants 2)- Partie saisie : Abdessalem ...
  • Journal Officiel·1979 / N°003·page 26·fr
    ..., marque du moteur Fiat, nationalité Chypriote, propriétaire : La ...