Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 27·fr
    ...2- de modifier l'article 4 des statuts relatifs à la dénomination ...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 22·fr
    ... du 26 septembre 1994, portant statuts-types des groupements de ma...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 48·fr
    ...à l'effet du contenu du dossier, il a été constaté que Halima Medd...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 51·fr
    ...ommerce du local destiné comme STATION DE LAVAGE Sis à rue 15 octo...
  • Journal Officiel·1992 / N°066·page 14·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2006 / N°008·page 9·fr
    ...- Toute fraude ou tentative de fraude, dûment constatée, entraîne ...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 4·fr
    ...ances; les infractions sont constatées, poursuivies et reprimées c...
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 32·fr
    ...l'immeuble saisi peut être visité et constaté tous les jours de la...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 36·fr
    ...00, le fonds de commerce de la station de distribution de carburan...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 55·fr
    ... les pouvoirs conférés par les statuts au Conseil d'Administration...
  • Annonces Légales·2011 / N°071·page 37·fr
    ...sis à 300 mètres au Nord de la station du Kram entre la route n° 3...
  • Annonces Légales·2012 / N°115·page 38·fr
    ...berté 1002 Tunis où toute contestation est acceptée dans 21 jours ...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 25·fr
    ...T à 382320 DT - Mise à jour de statuts - Nomination de Mr Wissem D...
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 11·fr
    ...nue s'effectue au vu d'une attestation délivrée par le directeur d...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 27·fr
    ...u 16/08/2007 en vertu de l'attestation d'enregistrement n° E2007-8...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 6·fr
    ...Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, fixant le statut général des pe...
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 60·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Journal Officiel·1983 / N°015·page 10·fr
    ...Les réclamations doivent être jointes d'une attestation de paiemen...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 39·fr
    ...Toutes les contestations sont acceptées au local objet de vente da...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 14·fr
    ...5 du 18 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...