Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 11·fr
    ...5 décembre 1956, fixant les modalités de la rémunération spéciale ...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 13·fr
    ...etraite, du versement de la totalité des retenues rétroactives et ...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 22·fr
    ... Tunis, CIN n° 00304744, la totalité du fonds de commerce destiné ...
  • Journal Officiel·1983 / N°039·page 25·fr
    ...La totalité de la propriété objet du titre foncier n° 42320, dénom...
  • Annonces Légales·2017 / N°134·page 54·fr
    ...Il consiste en la totalité d'une parcelle de terre à usage agricol...
  • Journal Officiel·1996 / N°072·page 7·fr
    ...Equipements pour contrôle de qualité (cryscope, multiscan, turbidi...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 36·fr
    ...t exhaustif sur la ou les spécialités objet de l'autorisation dema...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 34·fr
    ...sieurs fois, d'en fixer les modalités, d'en constater la réalisati...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 17·fr
    ...Hatem Châabane Ben Slim, la totalité du fonds de commerce avec ses...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 15·fr
    ...d ben Assia El Oueslati (Nationalité) Tunisienne (profession) Elec...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 67·fr
    ...Mustapha Karaborni en qualité de syndic de la faillite. Débiteur ...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 37·fr
    ...La Totalité du titre foncier n°68965 Tunis dénommée Dar Essada sis...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 20·fr
    ...pour être affectée à la municipalité d'Es-Zahra. Art. 2. — Les Mi...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 7·fr
    ...issements municipaux et les modalités de leur fonctionnement; Vu ...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 13·fr
    ...te 4ème étage Tunis 1002, en qualité de Liquidateur pour liquider ...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 12·fr
    ...ssaires sur la conduite, la moralité, la valeur professionnelle du...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 33·fr
    ...à Tunis 9, Souk El Barka la totalité de son fonds de commerce, d'h...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 41·fr
    ...le 9 mai 1973, folio 31, case 7, il appert que la totalité des 120...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 36·fr
    ...Ghizen, CIN n° 08613372, la totalité du fonds de commerce destiné ...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 4·fr
    ...ine Marchande détermine les modalités de l'enquête contradictoire ...