Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 33·fr
    ... les apports en nature et les avantages particuliers stipulés aux ...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 38·fr
    ...Les autres avantages et indemnités alloués aux conseillers techniq...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 3·fr
    ...Dans cette situation l'intéressé bénéficie du rang et avantages d'...
  • Annonces Légales·2004 / N°187·page 3·fr
    ...ilité de clôture anticipée). Avantage particulier : Aucun. Condi...
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 47·fr
    ...orporels et les droits et les avantages et le nom commercial du ma...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 10·fr
    ...L'agent chargé de cette unité bénéficie des avantages de Sous-Dire...
  • Annonces Légales·2005 / N°050·page 6·fr
    ...10- Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 10·fr
    ...ôts de Sfax Sud, avec rang et avantages de chef de service d'admin...
  • Annonces Légales·2023 / N°076·page 12·fr
    ...er d'une manière qui profite davantage au souscripteur et aux part...
  • Annonces Légales·2012 / N°155·page 22·fr
    ...- Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. - Les cond...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 23·fr
    ...néant, - Avantages particulier prévus statutairement : néant. - Le...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 50·fr
    ...Les sociétés qui ne bénéficient pas des avantages fiscaux de la lo...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 15·fr
    ...La matière sorbante peut consister avantageusement en plâtre mis p...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 3·fr
    ...nt l'expiration dudit délai. Avantages particuliers des actions n...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 3·fr
    ...re : Aucun apport en nature. Avantages particuliers : Aucun. Ass...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 20·fr
    ...s de souscription intégrale. Avantages particuliers : Aucun. Con...
  • Annonces Légales·2019 / N°041·page 9·fr
    ...orporels et ses droits et ses avantages et le nom commercial explo...
  • Journal Officiel·1988 / N°010·page 11·fr
    ...la loi n° 87-47 sus-visée des avantages suivants : Journal Offici...
  • Annonces Légales·2016 / N°106·page 15·fr
    ...nt l'expiration dudit délai. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 6·fr
    ... laitière du nord "BELDI" les avantages fiscaux prévus par l'artic...