Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Annonces Légales·2016 / N°119·page 45·fr
    ... 1/3 du prix d'ouverture à la trésorerie générale de la Tunisie ou...
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 16·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 4·fr
    ...n du Budget 3 Emplois pour la Trésorerie Générale 2 Emplois pour l...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 39·fr
    - Monsieur Chaouch Naoufel : Trésorier. 2016401851APSF2 # ACTES J...
  • Annonces Légales·2017 / N°153·page 41·fr
    ... 1/3 du prix d'ouverture à la trésorerie générale de la Tunisie ou...
  • Annonces Légales·2004 / N°108·page 4·fr
    ...nations et des dépôts près la Trésorerie Générale de Tunisie, le 3...
  • Annonces Légales·2022 / N°043·page 10·fr
    ... dépôts et consignations à la trésorerie Générale de la Tunisie ; ...
  • Annonces Légales·2024 / N°096·page 6·fr
    ... 1/3 du prix d'ouverture à la trésorerie générale de la Tunisie ou...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 33·fr
    ... 15-1-2009 et enregistré à la trésorie du Bardo au 16-1-2009, sous...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 38·fr
    ...re irrévocable ou consigné au trésorier général. Le vendeur est d...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 23·fr
    ...Consignée à la Caisse des dépôts et consignations à la trésorerie ...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 45·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Journal Officiel·1966 / N°014·page 2·fr
    ...é à régler, par les moyens du Trésor, les paiements correspondants...
  • Journal Officiel·2004 / N°025·page 36·fr
    ...La banque nationale agricole s'engage à verser à la trésorerie gén...
  • Annonces Légales·2024 / N°151·page 19·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 72·fr
    ...470,000) déposée auprès de la trésorerie en date de 4 juillet 2005...
  • Annonces Légales·2008 / N°052·page 24·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Annonces Légales·2018 / N°027·page 25·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Annonces Légales·2019 / N°059·page 13·fr
    ...012 num 187 - privilège de la trésorerie générale pour 88316,861DT...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 9·fr
    ...isé à accorder la garantie du Trésor Tunisien, en vertu des textes...