...des finances de l'avenue de la station Tunis le 8 octobre 2005, qu...

...Suite à cette nomination, les statuts de la société mis à jour ont...

...Les contestations seront recevables durant le délai de 20 jours à ...

...lage Raoued ayant pour objet : station de lavage entretien de voit...

...es produits aux couleurs de la Station Total sise à Rue de Turquie...

...Les contestations sont réglées selon la même procédure et devant l...

...Les immeubles saisis peuvent être visités et constatés tout les jo...

...Modification de l'article 4 des statuts. 2013T00550FCCC2 ## Vent...

...r Chapitre III Tarifs des prestations financières diverses 1 - ...

... compétence pour les crimes constatés par ces derniers. Art. 2. -...

...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...

... de leurs biens ou de leurs prestations de services, - des recette...

...Tous les espaces que nous avons constatés sont en bon état et il ...

...s à apporter à l'article 17 du statut organique de la SNIT Centre....

...ion des articles 6, 7 et 8 des statuts. 3/ En vertu du contrat de...

...Toutes les contestations doivent être déposées à son local, sis à ...

...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...

...Les absences dues à un cas fortuit, dûment constaté, tels que décè...

...— Augmentation du Capital — Modification des Statuts. Le Conseil d...

...tions de l'article 3.10.1c des statuts, les démarches entreprises ...