Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 19·fr
    ...de de modifier l'article 6 des statuts comme suit : Le capital de...
  • Journal Officiel·1993 / N°029·page 6·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 7·fr
    ...dent du conseil national de la statistique. Par décret n° 2004-25...
  • Annonces Légales·2025 / N°004·page 13·fr
    ...7- Conditions de la constatation de l'immeuble saisi : - Tout int...
  • Annonces Légales·2005 / N°131·page 4·fr
    ...Suite à cette augmentation l'article 6 des statuts sera modifié en...
  • Journal Officiel·1981 / N°014·page 21·fr
    ...onformément à l'article 17 des statuts de la société, l'an 1981, l...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 41·fr
    ...Suivant un procès verbal de constat sous le n°136.324 établi par m...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 37·fr
    ...L'article 3 du statut est modifié en conséquence. N° 510 - C/2 #...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 42·fr
    ... 82-70 du 6 août 1982, portant statut général des Forces de Sécuri...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 20·fr
    ...nt avec la date de l'assemblée statuant sur les comptes de 2015. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 26·fr
    ...par conséquent l'article 7 des statuts sera modifié. 2014B01091SR...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 15·fr
    ...administrateur (article 12 des statuts) 7. Nomination de la sociét...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 5·fr
    ...ection de la prospective de la statistique et de l'informatique au...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 8·fr
    ...a T.V.A et de produire une attestation délivrée par le centre du c...
  • Journal Officiel·1994 / N°046·page 10·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 21·fr
    ...| | | | | 1 | Ecole de la Statistique | 35 000 | | 35 000 | ...
  • Journal Officiel·2004 / N°017·page 5·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 33·fr
    ...fert du fonds commercial d'une station de lavage et vente accessoi...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 35·fr
    ...L'article sera des statuts de la société est modifié en conséquenc...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 17·fr
    ...— La modification des statuts consécutivement aux résolutions pris...