Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 24·fr
    ...2015R01620SANB2 La société méditerranéenne de prestation médicale...
  • Journal Officiel·2004 / N°076·page 11·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 6·fr
    ... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
  • Journal Officiel·2010 / N°009·page 24·fr
    ...ation et ce, à l'intérieur des stations désignées à cet effet par ...
  • Annonces Légales·2025 / N°172·page 4·fr
    ...l'Assemblée Générale appelée à statuer sur les comptes de l'exerci...
  • Journal Officiel·1962 / N°035·page 2·fr
    ...long de cette route jusqu'à la station du Krib. — De ce point, la...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 47·fr
    ...Les articles 6 et 4 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°061·page 9·fr
    ...L'article 6 des statuts de la Compagnie a été modifié en conséquen...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 39·fr
    ...i-dessus indiqué, visite et constatation auront lieu toute la jour...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 33·fr
    ...Toute contestation doit être adressée à l'adresse de Maître Klifi ...
  • Annonces Légales·2016 / N°080·page 30·fr
    ...i, tout le fonds de commerce : station de services des voitures, a...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 35·fr
    ...- Mise à jour des articles 4-5 et 6 des statuts. 2016409631SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 32·fr
    ...porels et incorporels exploité station de lavage sis à rue Morneg ...
  • Journal Officiel·2005 / N°010·page 38·fr
    ... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
  • Annonces Légales·2023 / N°144·page 14·fr
    ...a CIN n°16661248, Gérant d'une station de services. L'avocat pour...
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 28·fr
    ...Le centre peut assurer, par voie contractuelle, des prestations de...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 17·fr
    ...Les articles 6, 7 et 14 des statuts sont modifiés. Le gérant 2004...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 4·fr
    ...er 1961, le Tribunal de céans, statuant sur la réquisition n° 56.8...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 8·fr
    ...959 (26 rejch 1378), fixant le statut général des fonctionnaires d...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 20·fr
    ... les pouvoirs conférés par les statuts. Pour Extrait. N° 57. # ...