Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1983 / N°066·page 11·fr
    ... rue de Cologne, a vendu la totalité du fonds de commerce lui appa...
  • Journal Officiel·1985 / N°001·page 16·fr
    ...et d'un agrégage en poids et qualité sur les quais des ports tunis...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 21·fr
    ... comptes; 7- Pouvoirs pour formalités. 2014T03466SRLB2 La sociét...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 17·fr
    ...a sollicité l'autorisation de céder la totalité de ses intérêts da...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 21·fr
    ...ogiques ## Section 1 - des modalités et procédures du prélèvement...
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 12·fr
    ...Modalité de convocation de l'assemblée générale constitutive : Les...
  • Annonces Légales·2004 / N°046·page 2·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé « Hassine 13 » objet du titre fo...
  • Annonces Légales·2004 / N°080·page 2·fr
    ...s similaires situés dans la localité et au cours de l'année écoulé...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 30·fr
    ...a salle des fêtes de la Municipalité de Bizerte, le jeudi 30 juin ...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 4·fr
    ... susvisé, peut être nommé en qualité de Chef de Centre de Mécanogr...
  • Annonces Légales·2005 / N°136·page 12·fr
    ...n de capital d'en fixer les modalités d'en constater la réalisatio...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 10·fr
    ...La totalité de l'immeuble constitué d'une parcelle de terrain de f...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 2·fr
    ...unisie; elle possède la personnalité civile; son siège est établi ...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 4·fr
    ...er Haddad n° 16, agissant en qualité d'emprunteur. - Les héritier...
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 19·fr
    ...emière instance de Sfax, la totalité du titre foncier n° 44763 Sfa...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 3·fr
    ...pplication à l'étude de la mortalité. 3 — Utilisation statistique...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 24·fr
    ... Tunis, 9 rue Ali Riahi, la totalité des parts qu'il possède dans ...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 65·fr
    ...econnaissant avoir perçu la totalité de leur participation au capi...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 45·fr
    ...1) La moitié indivise de la totalité de la maison sise à Ajim, ren...
  • Journal Officiel·1983 / N°011·page 4·fr
    ...iques pour le contrôle de la qualité de service et l'établissement...