Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 38·fr
    ...me capital, et que de nouveaux statuts de Société à Responsabilité...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 23·fr
    ...L'article 7 des statuts est modifié en conséquence. 2013R01081SAN...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 18·fr
    ...odification de l'article 6 des statuts. Deux originaux dudit proc...
  • Journal Officiel·1998 / N°026·page 6·fr
    ...cettes réalisées par chaque prestation non postale autorisée. Art...
  • Annonces Légales·2026 / N°061·page 7·fr
    ...ur l'aération le passage et le stationnement de la voiture, la sup...
  • Annonces Légales·2009 / N°073·page 30·fr
    ... de commerce consistant en une station service dénommée « OIL LIBY...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 22·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le conseil ...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 43·fr
    ...5) Approbation de nouveaux statuts d'une SARL. 6) Nomination d'un...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 13·fr
    ...- L'approbation des nouveaux statuts de la société mis à jour. 20...
  • Journal Officiel·1994 / N°043·page 15·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des deux années d'études ...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 14·fr
    ...Conformément aux statuts, l'assemblée se compose de tous les actio...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 54·fr
    ...ais à sa charge» et ce en contestation du jugement de premier ress...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 14·fr
    ...gie de mouvements - Radiologie statique - Techniques radiographiqu...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 43·fr
    ...s visées dans l'article 28 des statuts et approbation de leurs con...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 27·fr
    ...De même l'article 13 des statuts de la société ont été modifiés en...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 45·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 6·fr
    ...959 (26 rejeb 1378), fixant le statut général des fonctionnaires d...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 33·fr
    ...Les contestations doivent être effectuées au cabinet d'avocat du m...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 36·fr
    ... les délégations prévu dans le statut juridique de la société Mutu...
  • Annonces Légales·2013 / N°013·page 22·fr
    ...3- Modification des statuts suite à ces décisions; 2013G00427SRLB2...