Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 8·fr
    ...e grade d'agent technique spécialité imprimerie, conformément aux ...
  • Annonces Légales·2019 / N°091·page 15·fr
    ...icule fiscal 1027594P, en sa qualité de débitrice. Avocat poursui...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 15·fr
    ...15 février 2001, fixant les modalités de dépôt et d'instruction de...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 2·fr
    ...* La totalité de la propriété dénommée "Khira" objet du TF n° 9824...
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 43·fr
    ... maritime de Kélibia, de nationalité Tunisienne, jauge 52 Tonnes, ...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 26·fr
    ...La totalité de la moitié indivise de l'immeuble appartenant à Mada...
  • Annonces Légales·2018 / N°039·page 36·fr
    ...La totalité du titre foncier n°37415 Sfax à la propriété de Salem ...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 24·fr
    ...L'employeur fixe lui-même les modalités de sélection des candidats...
  • Journal Officiel·2002 / N°049·page 17·fr
    ... ainsi qu'aux conditions et modalités d'octroi des avantages auxqu...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 17·fr
    ... entraîne l'application des pénalités de retard applicables en mat...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 7·fr
    ...2°) Certificat de nationalité tunisienne. 3°) Certificat de bonne...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 14·fr
    ...Firas Ben KHLIFA, de nationalité tunisienne, cin n° 00777972 est n...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 20·fr
    ... une embase commune et une pluralité de lames associées chacune à ...
  • Journal Officiel·2006 / N°026·page 8·fr
    ...on, les attributions et les modalités de fonctionnement de la comm...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 18·fr
    ...d ben Hadj Hamda Ayed de Nationalité Tunisienne, Agriculteur, deme...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 19·fr
    ...ontant des sommes perçues en qualité d’élève de l’Ecole, dans le c...
  • Annonces Légales·2011 / N°136·page 13·fr
    ...Modalités de l'augmentation: L'Assemblée Générale Extraordinaire d...
  • Journal Officiel·1987 / N°003·page 15·fr
    ...Voir article 5 de l'arrêté du 5 juillet 1983 fixant les modalités ...
  • Annonces Légales·2015 / N°118·page 46·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 657 parts de l'immeuble dénom...
  • Journal Officiel·1995 / N°020·page 3·fr
    ...services civils effectifs en qualité d'agent temporaire ou d'agent...