Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1969 / N°033·page 10·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Annonces Légales·2012 / N°006·page 33·fr
    ...Constitué de plusieurs locaux dont 1 garage -une station de servic...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 28·fr
    ...Les statuts de la société ont été modifiés en conséquence. 2012X0...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 20·fr
    ...semblée générale ordinaire qui statuera sur les états financiers r...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 10·fr
    ...t; — les recettes moyennant prestations; — les prêts; — les dons e...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 6·fr
    ... 15 Janvier 1988, relative aux stations terriennes individuelles o...
  • Annonces Légales·2019 / N°089·page 12·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tous les jours de la...
  • Journal Officiel·1999 / N°097·page 8·fr
    ...nctions de chef de service des statistiques à la direction général...
  • Annonces Légales·2023 / N°084·page 13·fr
    ...Le constat et la visite des propriétés à vendre peuvent s'effectue...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 28·fr
    ...Gérures statutaires : Mohamed ben Sliman ben Yahia, commerçant, 41...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 20·fr
    ...Réalisation de l'étude de réhabilitation et extension de 8 station...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 53·fr
    ...7- Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peu...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 41·fr
    ...spositions de l'article 21 des statuts. D'une délibération du con...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 38·fr
    ...Gérant Statutaire : Fethi Abdelwabeb. Le Gérant N° 370 - D/2 # A...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 17·fr
    ... articles 17, 18, 20 et 21 des statuts. 2017400403SANB2 --- ## ...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 36·fr
    ...017 daté le 30/3/2017 et selon statuts enregistrés à la recette de...
  • Journal Officiel·2004 / N°047·page 11·fr
    ... du 14 octobre 2003, fixant le statut particulier au corps des che...
  • Journal Officiel·2006 / N°001·page 42·fr
    ...ompétent sur la base d'une attestation délivrée par les services c...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 13·fr
    ... situé sur l'emplacement de la station de dégazolinage du gaz natu...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 44·fr
    ...onds de commerce exploité à la station Mobil de Fondouk Chouecha d...