Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2005 / N°052·page 5·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 19·fr
    .... Apport en nature : néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 17·fr
    ...1 mars 2004 et bénéficier des avantages suivants : - l'exonératio...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 29·fr
    ...es surmonter méritent d'être davantage renforcés et entourés de pl...
  • Annonces Légales·2004 / N°054·page 11·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé dans le projet des statut...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 5·fr
    ...— Le bénéfice des avantages stipulés aux articles 2 à 5 de la prés...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 19·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 54·fr
    ...mmé à un indice égal, ou si l'avantage qui résulte, pour lui, de s...
  • Annonces Légales·2016 / N°087·page 24·fr
    ...té avec les mêmes pouvoirs et avantages dont il bénéficiait aupara...
  • Journal Officiel·1981 / N°008·page 20·fr
    ...tionnaires désirant acheter d'avantages d'actions d'augmentation d...
  • Journal Officiel·1991 / N°089·page 3·fr
    ...Il bénéficie des avantages de directeur général d'administration c...
  • Journal Officiel·1992 / N°030·page 10·fr
    ...mpôts de Tunis I avec rang et avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2002 / N°090·page 35·fr
    ...t nommé directeur général des avantages fiscaux et financiers. ##...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 25·fr
    ...entreprise afin d'obtenir des avantages de ses activités. Une mèr...
  • Journal Officiel·2006 / N°038·page 7·fr
    ...- La société « El Habib » est déchue de l'avantage prévu par l'art...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 9·fr
    ...— Avantages accessoires accordés aux salariés Il est alloué au pe...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 17·fr
    ...Aucune personne ne bénéficie d'avantage particulier stipulé dans l...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 20·fr
    ...Cet avantage a pris fin avec l'exercice 2005. Aussi la société es...
  • Journal Officiel·2004 / N°034·page 53·fr
    ...- Monsieur Chiheb Ben Mohamed Trabelsi est déchu de l'avantage pré...
  • Journal Officiel·1993 / N°019·page 9·fr
    ...En cette qualité l'intéressé bénéficie des avantages de sous-direc...