Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°069·page 22·fr
    ...robation des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2023 / N°120·page 10·fr
    ...La propriété à vendre consiste en la totalité des parts indivises ...
  • Annonces Légales·2024 / N°132·page 6·fr
    ...M107565, Riath Kallel a vendu indivisement et à moitié à Abdellati...
  • Annonces Légales·2026 / N°095·page 12·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 360 parts de l'immeuble sis à...
  • Annonces Légales·2004 / N°055·page 8·fr
    ...voirs et pouvoir de signature individuelle. Dont deux exemplaires...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 14·fr
    ...eurant avec le requérant, par tiers entre elles dans l'indivision.
  • Annonces Légales·2009 / N°128·page 25·fr
    ...901912X Suivant Procès-verbal de la décision individuelle de l'as...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 49·fr
    ...iales et des états financiers individuels de la banque pour l'exer...
  • Annonces Légales·2016 / N°095·page 26·fr
    ...Toutes ses parts indivises dans le fonds de commerce exploité dans...
  • Annonces Légales·2017 / N°150·page 41·fr
    ...iem et Mr Schulte Kellinghaus individuellement. 2017W00915SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°023·page 22·fr
    ...ée 2016, les états financiers individuels, les opérations et les c...
  • Annonces Légales·2019 / N°056·page 3·fr
    ...ciétés commerciales, renoncer individuellement à son droit préfére...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 45·fr
    ...Examen du budget individuel de l'exercice 2020 ; 9. Questions dive...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 61·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2025 / N°079·page 13·fr
    ...Cet avis tient lieu d'une convocation individuelle. 2025X00667SANB...
  • Journal Officiel·2024 / N°092·page 15·fr
    ...aux dirigés (TD), des travaux individuels ou en groupe encadrés et...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 48·fr
    ...La moitié dans l'indivision du local à usage d'habitation sis à la...
  • Annonces Légales·2016 / N°062·page 52·fr
    ...le 1/4 de l'indivision du local saisi est fixé à vingt cinq Milles...
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 34·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 71·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...