Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 166·fr
    ...isant la quantité de matière, exprimée en tant qu'unité de base du...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 10·fr
    ... du propriétaire | SUPERFICIE expropriée | | --- | --- | --- | --...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 10·fr
    ...Les notes sont exprimées par un nombre variant de 0 à 20. Dans le...
  • Journal Officiel·2005 / N°102·page 17·fr
    ...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 1·fr
    ...17 Journade II 1281), portant expropriation, pour cause d'utilité ...
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 11·fr
    ...eau parcellaire des Immeubles expropriés par décret N° 67-442 du 2...
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 12·fr
    ...uel de procédures relatif à l'expropriation d'utilité publique | ...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 1·fr
    ...61 (15 rabia I 1381), portant expropriation, au profit de la Commu...
  • Journal Officiel·2021 / N°056·page 29·fr
    ...e zéro (0) et vingt (20), qui exprime la performance de l'agent da...
  • Journal Officiel·2010 / N°067·page 26·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·2008 / N°090·page 7·fr
    ...uelles l'Assemblée générale a expressément condamné en tant que cr...
  • Journal Officiel·2025 / N°127·page 20·fr
    ...mprise des projets des routes express et des voiries structurantes...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 13·fr
    ... | Superficie approximative à exproprier | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 4·fr
    ...— Sont expropriées dans les conditions prévues par la loi sus-visé...
  • Annonces Légales·2020 / N°091·page 9·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Journal Officiel·2001 / N°038·page 2·fr
    ...1095 Décret n° 2001-981 du 3 mai 2001, portant expropriation pour...
  • Journal Officiel·2014 / N°090·page 41·fr
    ...e zéro (0) et vingt (20), qui exprime la performance de l'agent da...
  • Journal Officiel·2008 / N°090·page 11·fr
    ...## Article II Aux fins de l'article premier, l'expression « techn...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 21·fr
    ...— La valeur de chaque épreuve écrite, pratique ou orale, est expri...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 22·fr
    ...Les notes sont exprimés par un nombre variant de 0 à 20. Dans le c...