21 566 résultats pour ""XPR""
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- Journal Officiel·1978 / N°072·page 10·fr...Les notes sont exprimées par un nombre variant de 0 à 20. Dans le...
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- Journal Officiel·1996 / N°052·page 12·fr...uel de procédures relatif à l'expropriation d'utilité publique | ...
- Journal Officiel·1961 / N°034·page 1·fr...61 (15 rabia I 1381), portant expropriation, au profit de la Commu...
- Journal Officiel·2021 / N°056·page 29·fr...e zéro (0) et vingt (20), qui exprime la performance de l'agent da...
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- Journal Officiel·2008 / N°090·page 7·fr...uelles l'Assemblée générale a expressément condamné en tant que cr...
- Journal Officiel·2025 / N°127·page 20·fr...mprise des projets des routes express et des voiries structurantes...
- Journal Officiel·1990 / N°031·page 13·fr... | Superficie approximative à exproprier | Noms des propriétaires ...
- Journal Officiel·1966 / N°053·page 4·fr...— Sont expropriées dans les conditions prévues par la loi sus-visé...
- Annonces Légales·2020 / N°091·page 9·fr...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
- Journal Officiel·2001 / N°038·page 2·fr...1095 Décret n° 2001-981 du 3 mai 2001, portant expropriation pour...
- Journal Officiel·2014 / N°090·page 41·fr...e zéro (0) et vingt (20), qui exprime la performance de l'agent da...
- Journal Officiel·2008 / N°090·page 11·fr...## Article II Aux fins de l'article premier, l'expression « techn...
- Journal Officiel·1960 / N°023·page 21·fr...— La valeur de chaque épreuve écrite, pratique ou orale, est expri...
- Journal Officiel·1979 / N°002·page 22·fr...Les notes sont exprimés par un nombre variant de 0 à 20. Dans le c...