Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Annonces Légales·2006 / N°011·page 35·fr
    ....610.000 dinars consigné à la trésorerie générale de Tunisie sous ...
  • Annonces Légales·2007 / N°092·page 36·fr
    ...me de 18.000 D consignée à la Trésorerie de La République Tunisien...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 5·fr
    ...s ressources budgétaires - le trésor. Arrêté du Premier ministre,...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 57·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale, ou ayant présen...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 12·fr
    ...u paiement des sommes dues au trésor dans un délai de six mois à c...
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 39·fr
    ....489.466 dinars consigné à la trésorerie générale du Tunisie sous ...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 63·fr
    ...Suite à la consignation à la trésorerie-générale de Tunisie d'un m...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 28·fr
    ... (4 %) dans les Caisses de la Trésorerie Générale. ART. 8. — Le p...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 46·fr
    ...te immobilière consignés à la trésorerie générale de Tunisie suiva...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 24·fr
    ...tisation due par les soins du Trésorier de l'Association. En outr...
  • Annonces Légales·2014 / N°085·page 45·fr
    ...e dépôt et consignation de la trésorerie générale de Tunisie le 14...
  • Annonces Légales·2026 / N°048·page 22·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner à la trésorerie gé...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 37·fr
    ...mi Ben Yahia en sa qualité de trésorier. 4) Dépôt : Deux copies d...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 46·fr
    ...ontant de la mise à prix à la trésorerie générale à la caisse des ...
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 20·fr
    ... tiers de la mise à prix à la Trésorerie Générale ou présenter un ...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 14·fr
    ... des Céréales sera versé à la Trésorerie Générale de Tunisie. III...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 5·fr
    ...t engagement de rembourser au trésor, les émoluments et indemnités...
  • Annonces Légales·2004 / N°016·page 2·fr
    ...de 45.010DT000 consignée à la trésorerie générale de Tunisie le 23...
  • Annonces Légales·2005 / N°004·page 4·fr
    ... Selmaoui Salah en qualité de trésorier de cette société et de lui...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 113·fr
    ...crédits sur Trésor En Dîner | N° des Chap. | Désignations | 1er ...