Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 17·fr
    ...- Les délibérations du conseil d'entreprise sont constatées dans d...
  • Annonces Légales·2026 / N°100·page 8·fr
    ...## Etat actuel du bien Selon le constat effectué sur place, l'exp...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 5·fr
    ...a) Dès la constatation de l’infraction : — Le chef de poste de pol...
  • Annonces Légales·2007 / N°011·page 31·fr
    ...définitif, Valette toutes contestations éventuelles. Le bénéficia...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 54·fr
    ...b Thameur - Speitla près de la Station de transport - Speitla le 5...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 21·fr
    ...'Internat seront régis par les statuts particuliers relevant du Mi...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 40·fr
    ...été ATSCO Tunisie du 13/5/2014 statuant sur la clôture de la liqui...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 21·fr
    ...3/ Modifier les articles 6 et 7 des statuts. Dont deux copies ont...
  • Journal Officiel·1989 / N°052·page 8·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l’...
  • Annonces Légales·2018 / N°153·page 58·fr
    ...Constat du propriété objet du saisie arrêt : est représenté par to...
  • Journal Officiel·2001 / N°043·page 14·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2021 / N°118·page 4·fr
    ...cès-verbal susmentionné, l'attestation d'enregistrement à la Bours...
  • Annonces Légales·2022 / N°067·page 6·fr
    ...La visite de l'immeuble et son constat sont possibles durant l'hor...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 5·fr
    ...x d'assainissement urbain, des stations d'épuration, des travaux d...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 25·fr
    ...x d'assainissement urbain, des stations d'épuration, des travaux d...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 27·fr
    ...14 Rue Tarak Ibn Ziad Mutelleville Tunis 1 Extrait des statuts : ...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 17·fr
    ... 66-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1977 / N°060·page 27·fr
    ...En conséquence l'article 7 des statuts est modifié. Le Conseil d'...
  • Annonces Légales·2012 / N°012·page 23·fr
    ...vienne SARL, la mise à jour du statut. 2012S00178SRUB2 # AUTRES ...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 22·fr
    ...- Mise à jour statut. 2017H00061SRLB2 SARL société AGRO DISTRUBU...