Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 24·fr
    ...la totalité d'une parcelle de terre complantée d'amandiers sur son...
  • Journal Officiel·1972 / N°052·page 50·fr
    ...**Modalités de l'émission** : - Les obligations sont émises au pa...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 44·fr
    ...nombre de 18440 parts de la totalité des parts qui est de 36880 pa...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 18·fr
    ...er Monsieur Hatem Baccar, en qualité de président du conseil d'adm...
  • Annonces Légales·2011 / N°031·page 42·fr
    ...Elle est une terre triangulaire de forme non planté de bonne quali...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 39·fr
    ...able et les personnes de nationalité étrangères peuvent participer...
  • Journal Officiel·1987 / N°030·page 4·fr
    ...mission concernée selon les modalités de désignation prévues aux a...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 8·fr
    ...n industrielle sur les plans qualitatifs et quantitatifs et de fac...
  • Journal Officiel·1992 / N°058·page 8·fr
    ...ons d'élimination selon les modalités indiquées dans la notificati...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 56·fr
    ...à l'espace urbain de la municipalité de Mahdia délégation et gouve...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 17·fr
    ...La totalité du terrain situé à rue Maghreb Arabi Chabba Mahdia, li...
  • Annonces Légales·2024 / N°116·page 13·fr
    ...**Immeuble objet de la poursuite :** La totalité de l'immeuble ob...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 34·fr
    ...La totalité d'une maison, sise à Er-Remel, banlieue de Mahdia et u...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 25·fr
    ...## IMMEUBLE A VENDRE La totalité d'une sania sise forêt de Sousse...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 32·fr
    ...La totalité de la maison d'habitation RDC et 1ère étage sise à l'a...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 20·fr
    ...ivrée le 26 février 1998, en qualité de directeur général et repré...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 43·fr
    ...La totalité de l'immeuble appelé «Sana» objet du titre foncier n° ...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 7·fr
    ...fication, conformément aux formalités gouvernementales propres à c...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 42·fr
    ...- La totalité de la propriété sise à city Snit Elhama d'une conten...
  • Annonces Légales·2009 / N°135·page 12·fr
    ...Modalités et délais de délivrance des titres Les souscriptions à ...