Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 36·fr
    ...Omar Ebn Khatab Gabès exploité Station de lavage. Les oppositions...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 31·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Annonces Légales·2021 / N°069·page 4·fr
    ...Najmedine Ben Mabrouk Hlaoui, gérant station carburant, titulaire ...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 13·fr
    ...en date du 26/5/2021, et l'attestation de dépôt datée du 8/5/2023,...
  • Journal Officiel·2008 / N°053·page 11·fr
    ...du 12 décembre 1983, fixant le statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 29·fr
    ...ionnaire public prévues par le statut général de la fonction publi...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 43·fr
    ...Toutes les contestations sont acceptées au local de l'objet de ven...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 53·fr
    ...Aucun recours n'a été enregistré selon attestation de non appel dé...
  • Journal Officiel·1981 / N°068·page 25·fr
    ...Les articles 5-6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquences...
  • Annonces Légales·2012 / N°135·page 28·fr
    ...rce à usage de «jeux pour Play Station» exploité au local sis au 7...
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 40·fr
    ...y, Tunis, exploité en tant que station de lavage des voitures avec...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 7·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2000 / N°005·page 10·fr
    ...du 23 novembre 1992, fixant le statut particulier du corps des réd...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 7·fr
    ...Dans le cas où il n'est pas statué sur son cas dans un délai de qu...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 9·fr
    ...rces humaines à assurer les prestations académiques et administrat...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 6·fr
    ...Toutes les contestations sont acceptées au local de l'objet de ven...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 2·fr
    ...22 doul bidja 1374), fixant le statut du personnel de la Djemaïa d...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 54·fr
    ...b Thameur où est exploitée une station service sous les couleurs «...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 47·fr
    ...s au Jardin Thameur près de la station de bus le passage Tunis sou...
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 53·fr
    ...f le 18/6/2003 Visite et constat des lieux : S'effectuera tous l...