Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 57·fr
    ... le nom de aine d'ouref municipalité de Amdoun gouvernerat de Béja...
  • Journal Officiel·1983 / N°050·page 24·fr
    ...La totalité d'un local à usage d'habitation en construction, ayant...
  • Journal Officiel·1992 / N°013·page 4·fr
    ...13 février 1992, fixant les modalités de l'examen professionnel po...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 9·fr
    ...- Les personnes physiques non-résidentes ayant la nationalité tuni...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 62·fr
    ...la totalité de la propriété dénommée «Ras El Form» objet du titre ...
  • Journal Officiel·1961 / N°039·page 16·fr
    ..., jour du Marché de la dite localité où se trouve l'immeuble. Pou...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 53·fr
    ...s souscrites et libérées en totalité, ainsi que cela résulte de la...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 19·fr
    ...orat et dans ceux de la Municipalité. A.E.C. N° 170 Le public es...
  • Annonces Légales·2009 / N°011·page 14·fr
    ...té Ibn Khaldoun Tunis, en sa qualité de débiteur et caution solida...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 42·fr
    ...La Société transformée, conservant sa personnalité juridique, cont...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 16·fr
    ...'Administration dans son intégralité, les conventions régies par l...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 53·fr
    ...1) Evocation de la participation de la municipalité de Tunis pour ...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 19·fr
    ... dix dinars chacun parmi la totalité des actions qu'il détient dan...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 29·fr
    ...Il a été décidé la cession de la totalité des parts sociales de Mr...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 18·fr
    ...* Pour l'hospitalisation dans les services de spécialités médicale...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 58·fr
    ...la totalité de 11490 parts de l'ensemble des parts, constituant l'...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 53·fr
    ... soulève aucune inconstitutionnalité. Délibéré par le conseil con...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 46·fr
    ...La totalité du terrain objet du titre foncier n° 68740 Sfax dénomm...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 3·fr
    ...ents est accordée selon les modalités fixées par la décision d'agr...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 27·fr
    ... justifiant qu'il est de nationalité tunisienne depuis cinq ans au...