Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 57·fr
    ...Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peut êt...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 59·fr
    ... société de recouvrement et prestation de services juridiques « RP...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 38·fr
    ...ds tout commerce, actuellement station de service, pièces et acces...
  • Annonces Légales·2015 / N°045·page 23·fr
    ... incorporels consistant en une station de lavage sis à Boujerdga R...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 29·fr
    ...- La modification des articles 4, 7 et 8 des statuts. 2017P00301S...
  • Journal Officiel·1994 / N°070·page 4·fr
    ...ions de chef de service des prestations sociales à la sous-directi...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 48·fr
    ...aque participant peut faire constater que son reçu de jeu (Ticket ...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 26·fr
    ... et suivants du CSC et par les statuts de la Société ; - Que le d...
  • Annonces Légales·2018 / N°049·page 29·fr
    ...semblée générale ordinaire qui statuera sur les comptes de l'exerc...
  • Journal Officiel·1998 / N°016·page 10·fr
    ...Tout manquement aux dispositions du présent avis sera constaté et ...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 7·fr
    ...e la République Hammam Chatt - station lavage. Cette annonce a ét...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 34·fr
    ...nt à l'article 30 Alinéa 2 des statuts, une Assemblée Générale Ord...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 31·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 42·fr
    ...7- Conditions de la constations de l'immeuble saisi : Tout intéres...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 51·fr
    ...mes prévues à l'article 33 des statuts. Le Conseil d'Administrati...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 6·fr
    ...Vu la loi n° 80-12 du 3 juin 1980, portant statut général des pers...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 41·fr
    ...ification de l'article sept du Statut de la société, -Quitus pour...
  • Journal Officiel·1982 / N°039·page 33·fr
    ...Conformément à l'article 29 (nouveau) des statuts, seuls les titul...
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 45·fr
    ...e 4 millions de dinars dans le statut de la société. - La continua...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 9·fr
    ...- d'effectuer les enquêtes foncières, les constats et les vérifica...