Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 21·fr
    ...à Monsieur Rafik El Euch la totalité du fonds de commerce avec tou...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 52·fr
    ...Meher Triki en qualité de caution solidaire et personnelle sis à r...
  • Annonces Légales·2016 / N°121·page 44·fr
    ...pert comptable Afef Aribi en qualité d'administrateur judiciaire. ...
  • Journal Officiel·1994 / N°050·page 4·fr
    ...du 15 juin 1994, fixant les modalités de l'examen professionnel po...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 31·fr
    ...poids ou à la mesure et à la qualité, pour éclairer le consentemen...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 20·fr
    ...Le Président de la Municipalité. Certifié conforme : Le Président...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 28·fr
    ...R SAISIE IMMOBILIERE de la totalité de deux parcelles de terrain ...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 31·fr
    ...0493046 du 02/01/1995, en sa qualité de caution réelle solidaire r...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 21·fr
    ...Le contrôle de la constitutionnalité des lois. Les diverses formes...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 41·fr
    ... Monsieur Boubaker Karray en qualité de Commissaire aux comptes, l...
  • Journal Officiel·1984 / N°074·page 28·fr
    ...1) Madame Saadi Yasmina a vendu la totalité de ses parts qu'elle p...
  • Journal Officiel·1987 / N°018·page 12·fr
    ...— Les épreuves sont indifféremment rédigées et dans leur totalité ...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 32·fr
    ...- Nomination de Mr Sami Ben Aicha en qualité de nouveau cogérant. ...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 13·fr
    ... sera sanctionnée selon les modalités suivantes : 1 - Fraudes ou ...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 24·fr
    ... Ben Ali Trabelsi a cédé la totalité des parts sociales qu'il poss...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 10·fr
    ...6 mobarem 1379), fixant les modalités de gestion et de fonctionnem...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 41·fr
    ...faculté; 3° justifier de la qualité d'assistant titulaire; 4° ju...
  • Annonces Légales·2004 / N°174·page 6·fr
    ...Modalité de convocation de l'assemblée générale extraordinaire et ...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 4·fr
    ...eveurs des finances de leur localité sur présentation d'états étab...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 39·fr
    ...La totalité du TF n° 62696 dénommée « Villa Aziza XIII » d'une con...