Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 14·fr
    ... ce, sur la base de l'écrit constatant l'accord conclu, à cet effe...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 6·fr
    ...atisfaisante, conformément aux statuts de la dite école; b) par vo...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 12·fr
    ...la bonne fin des travaux et prestations de toute nature confiés à ...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 42·fr
    ...e sur autorisation du tribunal statuant sur la demande de règlemen...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 24·fr
    ... 66-12 du 3 juin 1966, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 12·fr
    ...ors de la réunion de l'AGO qui statuera sur les comptes de l'exerc...
  • Annonces Légales·2015 / N°001·page 20·fr
    ...it l'objet d'appel selon l'attestation de non appel délivré par le...
  • Annonces Légales·2019 / N°100·page 9·fr
    ...Toute contestation sera acceptée chez l'acquéreur à son domicile s...
  • Annonces Légales·2022 / N°016·page 7·fr
    ...rce de tous produits autre que station lavage auto, atelier ou caf...
  • Annonces Légales·2024 / N°108·page 6·fr
    ... de commerce consistant en une station de lavage de voiture et cha...
  • Annonces Légales·2005 / N°098·page 10·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditi...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 19·fr
    ...odification de l'article 2 des statuts. Deux exemplaires du procè...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 28·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 52·fr
    ...1°) Statuts de la Société Anonyme Beau Corail, daté du 9 mai 1978,...
  • Annonces Légales·2011 / N°055·page 42·fr
    ...notons que ces constatations ont été faites conformément au rappor...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 48·fr
    ...ce n° M014355, l'article 7 des statuts a été modifié en conséquenc...
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 23·fr
    ...- Augmentation du capital - Modification de l'article 6 des statut...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 6·fr
    ...ut changement intéressant leur statut qui peut se produire au cour...
  • Annonces Légales·2013 / N°130·page 30·fr
    ... du 02/10/2013 L'article 7 du statut de la société est modifié co...
  • Journal Officiel·1995 / N°015·page 8·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...