Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 44·fr
    ...nts (pour les entreprises non-individuelles), (Annexe 26), 27 - vi...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 34·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2024R00634SANB3 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 24·fr
    ...- Autorisation d'achat des quatre parcelles de terrain dans l'indi...
  • Journal Officiel·1983 / N°019·page 23·fr
    ...Monsieur Hassen Ben Bouraoui Ben Hassen a vendu à notre indivis, l...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 45·fr
    ...Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31 décembr...
  • Annonces Légales·2016 / N°009·page 53·fr
    ...ui s'élevent à 2458 parts à l'indivis du morcellement de l'ensembl...
  • Annonces Légales·2018 / N°139·page 35·fr
    ...Les parts indivisées consistent en un terrain de nature industriel...
  • Annonces Légales·2021 / N°063·page 8·fr
    ...à 02 ares 15 Ca (soit 215 m²) indivisée à parts égales entre les p...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 44·fr
    ...La totalité des parts indivis revenant au saisi (156/16500) dans l...
  • Annonces Légales·2014 / N°089·page 18·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant au débiteur saisi soient 1255....
  • Annonces Légales·2006 / N°013·page 31·fr
    ...Le prix est fixé pour les parts indivises à 54.587,500 dinars. La...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 59·fr
    ...vis tient lieu de convocation individuelle à tous les actionnaires...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 32·fr
    ...en Salah El Gattoussi, dans l'indivision entre eux suivant les dro...
  • Annonces Légales·2010 / N°124·page 40·fr
    ...Mohsen» constitue les parties indivises communes à tout les titres...
  • Annonces Légales·2015 / N°018·page 42·fr
    ...iété CARTA SUN SUARL Société individuelle à responsabilité limité...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 2·fr
    ... immobiliers, ou de logements individuels, collectifs ou semi coll...
  • Annonces Légales·2017 / N°054·page 61·fr
    ...6-48, et des états financiers individuels et consolidés de la banq...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 38·fr
    ...vec les pouvoirs de signature individuelle. - Les associés ont app...
  • Annonces Légales·2019 / N°047·page 22·fr
    ... sa qualité de copropriétaire indivis. 3/ Désignation de l'immeub...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 71·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont conformés par lettres indi...