Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 1·fr
    ... du 16 novembre 1974, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 2·fr
    ...0 du 24 juillet 2019, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·2020 / N°054·page 18·fr
    ...Article premier - Sont abrogées l'expression « durant la période d...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 11·fr
    ...blics, les domaines publics l'expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·2014 / N°036·page 13·fr
    ...9 - Il est attribué à l'épreuve orale une note exprimée en chiffre...
  • Journal Officiel·1999 / N°051·page 19·fr
    ...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·1985 / N°001·page 9·fr
    ... | 10 | 200 | 800 | | State Express « 555 » | 248 Bis | » | 690 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 17·fr
    ...s parcelles irrigables et à l'expropriation des propriétés nécessa...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 8·fr
    ... taxe sur la valeur ajoutée l'expression suivante : « réalisés au...
  • Journal Officiel·2007 / N°004·page 2·fr
    ...9 du 14 janvier 2002, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 3·fr
    ...-32 du 3 février 1968 portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 16·fr
    ...inge, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'exc...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 17·fr
    ... | Superficie approximative à exproprier | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·2015 / N°003·page 12·fr
    ...Il est attribué à l'épreuve orale une note exprimée en chiffres va...
  • Journal Officiel·2015 / N°004·page 12·fr
    ...Il est attribué à l'épreuve orale une note exprimée en chiffres va...
  • Journal Officiel·2001 / N°036·page 18·fr
    ...chacune des épreuves une note exprimée en chiffres variant de zéro...
  • Journal Officiel·1964 / N°017·page 1·fr
    ...(16 doul kaada 1383), portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·2001 / N°091·page 8·fr
    ...- L'expropriation pour cause d'utilité publique : principes et pro...
  • Journal Officiel·1978 / N°003·page 12·fr
    ...2) Structure fine du gène, unité de fonction et d'expression cistr...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 22·fr
    ...A défaut de renouvellement exprès ou de nomination nouvelle, à l'e...