21 566 résultats pour ""XPR""
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- Journal Officiel·2019 / N°073·page 2·fr...0 du 24 juillet 2019, portant expropriation pour cause d'utilité p...
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- Journal Officiel·1999 / N°051·page 19·fr...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...
- Journal Officiel·1985 / N°001·page 9·fr... | 10 | 200 | 800 | | State Express « 555 » | 248 Bis | » | 690 ...
- Journal Officiel·1967 / N°027·page 17·fr...s parcelles irrigables et à l'expropriation des propriétés nécessa...
- Journal Officiel·2013 / N°001·page 8·fr... taxe sur la valeur ajoutée l'expression suivante : « réalisés au...
- Journal Officiel·2007 / N°004·page 2·fr...9 du 14 janvier 2002, portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1968 / N°023·page 3·fr...-32 du 3 février 1968 portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1963 / N°004·page 16·fr...inge, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'exc...
- Journal Officiel·1990 / N°031·page 17·fr... | Superficie approximative à exproprier | Noms des propriétaires ...
- Journal Officiel·2015 / N°003·page 12·fr...Il est attribué à l'épreuve orale une note exprimée en chiffres va...
- Journal Officiel·2015 / N°004·page 12·fr...Il est attribué à l'épreuve orale une note exprimée en chiffres va...
- Journal Officiel·2001 / N°036·page 18·fr...chacune des épreuves une note exprimée en chiffres variant de zéro...
- Journal Officiel·1964 / N°017·page 1·fr...(16 doul kaada 1383), portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·2001 / N°091·page 8·fr...- L'expropriation pour cause d'utilité publique : principes et pro...
- Journal Officiel·1978 / N°003·page 12·fr...2) Structure fine du gène, unité de fonction et d'expression cistr...
- Journal Officiel·1959 / N°016·page 22·fr...A défaut de renouvellement exprès ou de nomination nouvelle, à l'e...